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Les consuls |
La notion de consul implique
celle de ses remplaçants à certaines époques : les
Interrois,
les decemviri
legibus scribundis, les
tribuns militaires à
pouvoir consulaire, le dictateur
et son magister equitum. De plus, les marques distinctives du consul sont décrites : la sella curulis, les fasces, les licteurs et la toga praetexta. A propos du magister equitum vient la notion de tribunus celerum. De plus la notion de décret du consul. Le pouvoir des consuls est limité par la provocatio (droit d'appel devant le peuple) |
Le mot "consul" se compose probablement de con et de sul qui contient la même racine que le salio; de sorte que les consules sont ceux que "vont ensemble," juste comme l'exul est "celui qui sort," et le praesul, est "celui qui va en avant".
Une tradition prétend que le roi Servius, après l’installation de la constitution de l'état, eut l'intention de supprimer le pouvoir royal et de le remplacer par une magistrature annuelle : le consulat. Quoi qu’on puisse penser de cette tradition, la personne qui imagina le consulat devait avoir une profonde connaissance de la nature de l'état romain, de ses institutions et de son installation immédiatement après la suppression de la royauté. Tout cela semble, en tout cas, prouver qu'on y avait déjà pensé auparavant. Une certitude : le consulat n'est pas une institution latine, parce que dans le Latium la royauté est remplacée par la dictature, une magistrature investie des mêmes pouvoirs que ceux d'un roi, mais limitée dans le temps
On remarque le caractère républicain du
consulat, établi comme magistrature républicaine à Rome juste après l'abolition de la
royauté, par le fait que son pouvoir
est réparti entre deux personnes (imperium duplex) et qu'il ne dure
qu’un an (annuum). Ce principe perdure tout au long de la
période républicaine. Les seules exceptions résident parfois dans
la nomination d’un dictateur à la place des deux
consuls. Quelques fois aussi,
lors de la mort d’un des deux consuls, on voit l'autre rester seul en place,
surtout quand l’année est presque terminée ou par scrupules religieux.
Sinon la règle veut que, si l'un des consuls meurt durant l’année de sa
magistrature ou abdique avant l’expiration de son mandat, l'autre doit réunir les comices pour élire un successeur (subrogare
ou sufficere collegam)
Dans les temps anciens, les magistrats en
chef ne s'appelle pas consules mais praetores
: c’est
leur titre en tant que commandants des armées de la république
ou en tant qu'officiers à la tête de l'état. On retrouve des traces de ce titre
dans les documents légaux et religieux antiques et également
dans le mot praetorium (la tente du consul) et la
porta
praetoria dans le camp romain. Parfois aussi, on les nomme iudices
bien que ce ne soit jamais leur titre officiel, mais un titre donné
seulement durant leur fonction de juges. On introduit le terme consules
pour les plus hauts magistrats en 305, et c’est dorénavant le titre
qu'ils ont jusqu'à la fin de l'empire romain. |
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qui les élit?
Les consuls sont élus par les comices centuriates,
présidées par un consul ou un dictateur. En
leur absence, c’est un interrex qui préside. Les consuls élus en
début d'année sont appelés consules ordinarii, pour les
distinguer des consules suffecti : consuls élus en remplacement de
ceux qui sont décédés ou qui ont démissionné. Cependant, les privilèges et les
pouvoirs du suffectus ne sont nullement inférieurs à ceux de l'ordinarius. Entrée en fonction : le dies solennis
Le jour de l'élection fixé par un édit trois semaines à l'avance dépend naturellement du jour où les magistrats sont entrés en fonction. Ce jour, cependant, n'est pas toujours identique, et même, change souvent. En général, on observe que les magistrats entrent en fonction aux Calendes ou aux Ides, sauf circonstances exceptionnelles. Mais les mois d'entrée en charge changent suivant les époques : on répertorie au moins huit ou neuf mois où l’on voit des consuls entrer en charge. Dans beaucoup de cas, on ne dicerne pas les raisons de ce changement. La véritable raison réside dans le fait que les consuls, comme les autres magistrats, sont élus pour un an, et, si avant la fin de cette année, la charge devient vacante suite à un décès ou par démission, leurs successeurs, naturellement, entrent en charge un jour irrégulier, qui s’appelle alors dies solennis et cela jusqu'à l’arrivée d’un autre événement identique qui oblige à un autre changement. |
Tableau
récapitulatif
Jour des élections
Le jour de l’entrée en fonction des consuls détermine le jour des élections, mais il n’y a aucune règle établie, et, au début, les élections se font probablement peu avant la fin de l'année officielle; c’est la même chose à la fin de république. Mais, quand on fixe le premier janvier comme jour de l’entrée en fonction, les comices consulaires se tiennent généralement en juillet ou même plus tôt (au moins avant les Calendes de Sextilis). Mais, même durant cette période, le jour de l'élection dépend dans une grande mesure de la décision du sénat et des consuls, qui la retardent souvent.
Jusque la fin de l'année 366, le consulat est uniquement aux mains des patriciens, mais, cette année-là, suite à loi de C. Licinius, L. Sextius est le premier consul plébéien élu. Cependant, les patriciens, malgré la loi, à plusieurs reprises, tentent d’empêcher l’entrée des plébéiens, jusqu'à l'insurrection en 342 de l'armée de Capoue qui amène, parmi d’autres conséquences importantes, l'établissement définitif du consulat plébéien. On prétend même qu'à ce moment-là on fait passer un plebiscitum décrétant que les deux consuls peuvent être des plébéiens. Une tentative de la part des patriciens d'exclure les plébéiens se produit plus tard en 297, mais elle échoue. A partir de là, c’est la règle dans la constitution romaine que les deux consuls ne peuvent pas être tous les deux patriciens. Il y a une division des candidats : celui qui désire obtenir le consulat patricien et celui qui désire le plébéien. Mais, comme au cours du temps les patriciens sont éclipsés par le pouvoir ascendant des nobiles, il arrive que les deux consuls soient plébéiens. En 215, les augures s’opposent donc à l'élection de deux plébéiens, mais peu après, en 172, les deux consuls sont plébéiens. Cela arrive se reproduit souvent ensuite, et la distinction ancienne entre consuls patriciens et plébéiens tombe en désuétude.
Pendant toute la république on considère le consulat comme la plus haute charge et le plus grand honneur qui puisse être conféré à un homme, car la dictature, bien qu'elle ait l’imperium maius, n’est pas une magistrature ordinaire et la censure, malgré qu'elle soit confiée uniquement à d'anciens consuls, est de loin inférieure au consulat dans son pouvoir et son influence. Ce n’est qu’à la fin de la république et particulièrement du temps de J. César que le consulat perd de son ancienne dignité : pour honorer ses amis, César les fait élire parfois pendant quelques mois et même parfois pendant quelques heures. Au début, le pouvoir des consuls est
identique à celui des rois qu’ils ont remplacés. On leur enlève
cependant le pouvoir
religieux du rex sacrorum. Même après les
lois valériennes et l'établissement du tribunat, les consuls, qui sont
les seuls à avoir le pouvoir exécutif, gardent les pouvoirs les plus
étendus dans tous les rouages du gouvernement. En ce qui concerne les pouvoirs des consuls, on doit les subdiviser en deux parties puisqu’ils sont en même temps l’autorité civile la plus élevée et le commandant suprême des armées. Quand ils sont à Rome, ils sont à la
tête du gouvernement et de l'administration : tous les autres
magistrats, sauf les tribuns du peuple, sont leurs subalternes. Signes extérieurs de leur puissance Les signes extérieurs de leur puissance, et en même temps les moyens par lesquels ils l'exercent sont douze licteurs avec les fasces sans lesquels le consul n'apparaît jamais en public. Les licteurs le précèdent en ligne l’un derrière l’autre. Dans la ville, les fasces n’ont pas de haches : c’est un règlement introduit, dit-on, par Valerius Publicola et qui est intimement associé au droit d’appel contre une sentence d'un consul. Il ne s’applique pas au dictateur ni aux decemvirs. Comme la provocatio ne pouvait se faire qu’en ville et à mille pas de circonférence, on suppose que les haches n’apparaissent pas dans les fasces dans les mêmes limites : opinion qui n'est pas contredite par le fait que les consuls revenant de guerre viennent avec les haches dans leurs fasces au Campus Martius, aux portes mêmes de Rome : ils ont l’imperium militare qui cesse dès qu'ils entrent en la ville.
Mais comme commandants suprêmes des armées
les pouvoirs des consuls sont plus
étendus : ils sont hors des
enceintes de la ville et sont investis de tout l’imperium.
On prévient l’abus du pouvoir des consuls, d'abord, en les faisant
dépendre de leur collègue qui possède des droits
identiques. Sauf sur les provinces où chaque consul a un pouvoir
illimité, les deux consuls ne peuvent rien faire s’il n’y a pas
unanimité entre eux. ll y a cependant des moments où la puissance des consuls, limitée par les institutions républicaines, est inadaptée pour sauver la république des périls qui l’entourent. En de telles occasions, un senatus consultum "viderent ou darent operam consules, ne quid respublica detrimenti caperet" leur est conféré avec les pleins pouvoirs, sans restrictions ni du sénat, ni du peuple, ni des tribuns. Dans les temps anciens, on mentionne rarement de tels senatus consulta, car on nommait un dictateur dans les situations d’urgence. Quand la dictature tombe en désuétude, le sénat, par cette formule, investit les consuls, pendant un temps limité, du pouvoir dictatorial. Division des charges entre les deux consuls les provinciae (charges)
A leur entrée en charge, les
consuls (et plus tard les préteurs) se mettent d’accord sur l’affectation
de leurs différentes tâches pour que chacun ait sa propre sphère d’activité,
nommée sa provincia. En règle générale, on assigne les
provinciae
à chacun par tirage au sort (sortiri provincias), à moins que les
deux collègues règlent à l'amiable leurs charges (comparare inter se
provincias). Si on tire au sort, c'est uniquement parce que les deux
consuls ont les mêmes droits et non, comme certains le croient, parce
qu'on veut laisser la décision aux dieux. Les provinciae (provinces) Quand le territoire romain s’étend
au delà des frontières naturelles de l'Italie, les deux consuls ne
suffisent plus pour administrer les provinces. On nomme des
préteurs pour diriger certaines d’entre elles, mais les plus importantes
sont réservées aux consuls. On fait donc une distinction entre
provinciae
consulares et provinciae praetoriae. Il ne reste plus qu’au
sénat à déterminer quelles provinciae reçoivent les consuls et
les préteurs : ceci se fait avant que les magistrats n'entrent en charge
ou après sur proposition des consuls. Par la suite les magistrats
décideront eux-mêmes l'affectation des provinces ou on les tire au sort
d’abord pour les consuls ensuite pour les préteurs. Une des lois de C. Gracchus
change les règles du jeu : chaque année le sénat, avant les élections
consulaires, détermine les charges des deux consuls afin d'éviter la
partialité. Dans les temps anciens, l’usage voulait que les
consuls entrent dans leurs provinciae l’année de leur consulat
(dès le commencement ou peu après), mais à la fin de la république l’usage
veut que les consuls restent à Rome durant l’année de leur charge et
entrent dans leur province l’année suivante comme proconsuls, jusqu'à
ce que, en 53, un senatus consultum et, l'année suivante, une loi de
Pompée décrètent qu'un consul ou un préteur ne peut avoir une charge
dans une province que cinq ans après l'expiration de son mandat. Quand un
consul est dans sa province, son imperium se limite à celle-ci : il ne
peut l’exercer dans une autre. Parfois cette règle est transgressée
pour le bien de la république. D'autre part, le consul ne peut quitter sa
province avant d’avoir accompli ce qu’il doit faire ou avant
l'arrivée de son successeur, à moins d’avoir obtenu une permission
spéciale du sénat. Cérémonies
de l'entrée
en fonction L’entrée en fonction d’un consul s’accompagne de grandes cérémonies: avant le lever du jour, on consulte les auspices : ce qui, dans les temps anciens, a une très grande importance : plus tard ce n'est plus qu'une simple formalité. Il faut cependant observer que la réponse des auspices n’empêche jamais l'entrée en fonction d'un consul ni ne la retarde. On suppose donc que cette consultation sert simplement à obtenir des présages favorables des dieux : ainsi la fonction, que le consul va occuper, se trouve sous la protection des dieux. Après avoir consulté les auspices, le consul rentre chez lui, met sa toga praetexta et reçoit la salutatio de ses amis et des sénateurs. Accompagné de ces derniers et d'une foule de spectateurs curieux, le consul revêtu de sa robe longue officielle, se rend au temple de Jupiter sur le Capitole, où on offre au dieu un sacrifice solennel de taureaux blancs. Il semble que dans ce cortège, la sella curulis soit portée devant le consul comme insigne de sa fonction. Ensuite le Sénat se réunit : l'aîné des deux consuls fait son rapport sur l'état de la république : il commence par les sujets qui concernent la religion, puis passe alors aux autres affaires (referre ad senatum de rebus divinis et humanis). Un des premiers problèmes religieux dont les consuls doivent s'occuper, c’est de fixer les feriae Latinae. C’est quand ils ont accompli un sacrifice solennel sur le mont Albain qu’ils peuvent entrer dans leurs provinces. Les consuls font rapport au Sénat sur d’autres problèmes : la distribution des provinces et beaucoup d'autres sujets très importants liés à l'administration. Après ces rapports, la réunion du sénat se termine et les membres raccompagnent les consuls chez eux. Alors les consuls prennent leurs fonctions.
EVOLUTION DU CONSULAT A PARTIR DE CESAR Vers la fin de la république, le
consulat perd de son pouvoir et de son importance. César, lors de sa
dictature, lui donne un premier coup de grâce : il prend lui-même
la fonction de consul et de dictateur ou il fait nommer des
personnes qui dépendent entièrement de lui. Il se fait d'abord
élire pour cinq ans, puis pour dix, et finalement à
vie. On dit que la charge d’interrex est instituée à la mort de Romulus, quand les sénateurs veulent se partager le pouvoir suprême au lieu d'élire un roi. Dans ce but, selon Tite-Live, le sénat, qui est alors composé de cent membres, est divisé en dix décuries : on nomme un sénateur de chaque décurie. Ceux-ci forment ensemble un conseil de dix, avec le titre d'Interreges, chacun ayant à son tour la puissance royale et ses insignes pendant cinq jours. Si aucun roi n'est nommé à l'expiration de cinquante jours, la rotation recommence. La période durant laquelle ils exercent leur pouvoir s’appelle interregnum. Denys et Plutarque raconte la chose différemment mais la version de Tite-Live paraît la plus probable. Niebuhr suppose que les premiers interreges sont exclusivement Ramnes (une des trois tribus primitives) et qu'ils sont les Decem Primi ou les dix principaux sénateurs dont le premier est le chef du sénat entier. Les interreges décident entre eux qui doit être proposé comme roi et, si le sénat approuve leur choix, ils réunissent l’ensemble des curiae et proposent la personne convenue. Le pouvoir des curies est d’accepter ou de refuser. Le décret des curiae acceptant le roi s’appelle iussus populi. Après l’élection du roi, les curiae lui confèrent l'imperium par une loi spéciale : la lex curiata de imperio. Sous la république, on
nomme des interreges pour présider les comices qui élisent les
consuls quand les consuls, à cause de troubles civils ou pour
d'autres motifs, ne peuvent le faire durant l’année de leur
magistrature. Chacun reste en charge pendant seulement cinq jours,
comme sous les rois. Les comices en règle générale ne sont pas
présidées par le premier interrex, mais habituellement par le
deuxième ou le troisième. Dans un cas, par un onzième et dans un autre,
par le quatorzième. On continue à nommer de temps en temps des interrois jusqu'à la deuxième guerre punique mais ensuite on n’entend plus parler d’interroi jusqu’à ce que le sénat, sur l’ordre de Sylla, crée un interroi pour présider les comices à l’occasion de son élection comme dictateur en 62. En. 55 un autre interroi est nommé pour diriger les comices durant lesquelles Pompée et Crassus sont élus consuls. Nous avons aussi des interreges en 53 et 52. En 52 un interrex préside les comices durant lesquelles Pompée est nommé consul unique.
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Decretum semble signifier ce qui est décidé dans un cas particulier après examen ou étude. Il s’applique parfois à une décision des consuls, et parfois à une décision du sénat. Il semble y avoir une différence entre un decretum du sénat et un senatus consultum : le décret est limité à une occasion et à des circonstances particulières et c’est le cas quand le decretum est d'un caractère juridique ou législatif. Mais cette distinction ne se retrouve pas toujours dans l'utilisation des deux mots quand il s’agit d’un acte du sénat. Cicéron oppose l'edictum au decretum : dans un passage il considère qu’il y a entre eux la même analogie qu’entre un consultum et un decretum du sénat. Un decretum, en tant qu'une des parties de la constitutio, est une décision juridique dans un procès devant l’empereur, quand ce procès est porté à l’auditorium principis par voie d’appel. Paulus écrit un travail en six livres sur ces Imperiales Sententiae. Gaius, quand il parle des interdicta, indique qu'ils leur vrai nom est decreta, "cum (praetor aut proconsul) fieri aliquid iubet," et interdicta quand il interdit. On parle pour un Iudex de "condemnare," et non de "decernere," un mot qui, dans les procédures judiciaires, est laissé au magistrat qui a la iuridictio. VALERIAE LEGES En 508, le consul P. Valerius propose et
fait voter diverses lois : son but est d’éloigner le soupçon de viser
le pouvoir royal et d’augmenter sa popularité. La principale loi donne le droit d’appel (provocatio) au
populus
contre un magistrat. Une autre proclame la malédiction sur les biens et
sur l’homme qui veut obtenir la puissance royale. En raison de ces
mesures populaires, le consul reçoit le cognomen de Publicola : c’est
par ce surnom qu’on le connaît généralement. La description de la loi sur
la Provocatio par Tite-Live est très brève et
insuffisante.
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