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Le droit romain à travers le temps |
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Période
républicaine
A cette époque, le droit est fait de
lois dues à l'initiative d'un magistrat. On peut définir la loi comme
"un ordre du peuple ou de la plèbe, rendu à la requête d'un
magistrat." Lex Valeria de provocatione (509 A.C.N.) |
TITE-LIVE : Tite-Live est né à Padoue, mais a vécu à Rome au temps d'Auguste. C'était un honnête homme, un patriote enthousiaste, un admirateur du temps passé ; il est l'auteur d'une Histoire romaine en 142 livres allant des origines de Rome jusqu'à 9 P.C.N. et dont il reste 35 livres. |
| Après son expulsion en 509, le roi Tarquin le Superbe mit tout en oeuvre pour reconquérir son royaume : il pénétra en territoire romain à la tête de deux armées étrusques, mais la victoire revint aux Romains. Le consul Brutus périt au cours de cette guerre ; le consul survivant, P. Valerius, fit voter plusieurs lois démocratiques, notamment la lex de provocatione , qui accordait à tout citoyen condamné à la flagellation ou à la mort, le droit d'appel aux comices. |
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Latae deinde leges, non solum quae regni suspicione consulem absolverent, sed quae adeo in contrarium verterent, ut popularem etiam facerent : inde cognomen factum Publicolae est. Ante omnes de provocatione adversus magistratus ad populum, sacrandoque cum bonis capite eius, qui regni occupandi consilia inisset, gratae in vulgus leges fuere. |
Publius Valerius proposa ensuite des lois
telles que non seulement elles devaient le laver du soupçon d'aspirer à
la royauté, mais aussi le présenter sous un jour différent, au point de
le rendre populaire: c'est de là que lui vint le surnom de Publicola.
Furent particulièrement agréables au peuple la loi permettant l'appel au
peuple contre les magistrats et celle qui voue aux dieux la personne et
les biens de celui qui aurait conçu le projet d'occuper le trône.
TITE-LIVE, II, 8, 1-2 |
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legem ferre (fero,tuli,latum) :
proposer,
présenter une loi
latae (sunt a consule) absolvere,o,solvi,solutum (aliquem aliqua re) : 1. détacher, délier - 2. dégager, absoudre regnum,i : ici : le désir de royauté quae ... absolverent : relative à valeur de but ou de conséquence vertere,o,verti,versum in contrarium : tourner dans un sens différent, montrer sous un autre jour Publicola,ae : viendrait de populi (popli) et de colere (cf. plebicola, agricola) sacrare,o,avi,atum : consacrer à une divinité (comme malédiction) - sacrare caput alicuius : dévouer la tête de quelqu'un. La sacratio capitis est la consécration du coupable aux dieux infernaux : l'homme sacer est livré avec ses biens à la divinité comme une victime ; il est mis hors la loi, comme maudit par la divinité à qui il appartient ; il peut être tué impunément. Ainsi donc, la loi Valeria défendit aux magistrats siégeant à Rome ou dans le rayon d'un mille autour de Rome d'infliger une peine corporelle à tout citoyen qui en appellerait au peuple. Remarque
: Tite-Live oublie qu'il a montré le vieil Horace en appelant déjà au
peuple de la condamnation de son fils par le roi. En réalité, le droit
d'appel au peuple par tout citoyen condamné à la flagellation ou la mort
(cf. CICÉRON, De Republica , 2, 54 : ne quis magistratus
civem Romanum adversus provocationem necaret neve verberaret ) semble
bien postérieur au 5ème siècle ; il a dû en tout cas être confirmé par
une nouvelle loi Valeria en 300 (cf. TITE-LIVE, X, 9, 5). La seconde
loi permettait de tuer impunément tout prétendant au trône. C.
Gracchus legem tulit ne de capite civium Romanorum iniussu vestro
iudicaretur. et CICÉRON, Verres, 5, 63 : O
lex Porcia legesque Semproniae ! o graviter desiderata et aliquando reddita
plebi Romanae tribunicia Potestas! Hucine tandem haec omnia reciderunt, ut
civis Romanus in provincia populi Romani, in oppido foederatorum, ab eo qui
beneficio populi Romani fasces et secures haberet, deligatus in foro virgis
caederetur? Les lois de Sempronius (C. Gracchus), en 123, avaient étendu à tous les pays sous la domination de Rome la loi Valeria de 509 A.C.N. |
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absoluo, is, ere,
solui, solutus : - tr. - 1 -
détacher, délier, dégager, laisser libre; acquitter, payer. - 2 -
délivrer, absoudre, achever, parfaire. - 3 - raconter, expliquer. ad, prép. : + Acc. : vers, à, près de adeo, adv. : tellement ; adeo... ut + subj : tellement... que aduersus, a, um : contraire (prép. + acc. = contre) ante, prép. : +acc., devant, avant ; adv. avant bonus, a, um : bon (bonus, i : l'homme de bien - bona, orum : les biens) caput, itis, n. :1. la tête 2. l'extrémité 3. la personne 4. la vie, l'existence 5. la capitale cognomen, inis, n. : le surnom, le cognomen (partie du nom qui suit le gentilice) consilium, ii, n. :1. la délibération, la consultation 2. le conseil, l'assemblée 3. le projet, le plan 4. l'avis 5. la sagesse, la prudence consul, is, m. : le consul contrarius, a, um : contraire, opposé cum, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que de, prép. + abl. : au sujet de, du haut de, de deinde, adv. : ensuite eius, génitif singulier de is, ea, id : ce, cette, son, sa, de lui, d'elle etiam, adv. : encore, en plus, aussi, même, bien plus facio, is, ere, feci, factum : faire fero, fers, ferre, tuli, latum : porter, supporter, rapporter gratus, a, um : - 1 - agréable, charmant, délicieux. - 2 - reconnaissant. - 3 - qui mérite de la reconnaissance. in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre inde, adv. : de là, donc ineo, is, ire, ii, itum : entrer dans, se mettre à lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité magistratus, us, m. : la charge, la fonction publique, la magistrature non, neg. : ne...pas occupo, as, are : se saisir de, envahir, remplir, devancer, couper (la parole) omnis, e : tout popularis, e : qui a trait au peuple, qui vient du pays, indigène populus, i, m. : 1. le peuple - 2. f. : le peuplier prouocatio, ionis, f. : 1. la provocation, le défi 2. l'appel, le droit d'appel Publicola, ae, m. : Publicola quae, 4 possibilités : 1. nominatif féminin singulier, nominatif féminin pluriel, nominatif ou accusatif neutres pluriels du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae qui, 1. nominatif masculin singulier ou nominatif masculin pluriel du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi regnum, i, n. : le pouvoir royal, le trône, le royaume sacro, as, are : - tr. - 1 - vouer à une divinité, consacrer. - 2 - marquer d'un caractère sacré, sanctifier, honorer, immortaliser. - 3 - dévouer (aux dieux infernaux), maudire. sed, conj. : mais solum, adv. : seulement sum, es, esse, fui : être suspicio, ionis, f. : 1 - le soupçon, la suspicion. - 2 - la supposition,la conjecture, l'opinion incertaine. - 3 - Pall. le soupçon, l'apprence. uerto, is, ere, uerti, uersum : 1 - tr. - a - tourner (dans un sens différent), retourner; détourner. - b - remuer (la terre), labourer. - c - faire tourner (à sa honte). - d - détourner (à son profit). - e - faire passer à, attribuer, imputer. - f - tourner, changer, convertir, transformer; traduire. - g - renverser, détruire, abattre. - h - au passif : s'occuper de; être (dans tel ou tel état); reposer (sur), être en question. 2 - intr. - a - se tourner, se diriger; tomber sur; retomber sur. - b - se changer, se tourner en, avoir telle issue, tourner (bien, mal...). - c - courir, s'écouler (en parl. du temps). ut, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que uulgus, i, n. : la foule, le commun des hommes (in uulgus : dans la foule, dans le public) |
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