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Le droit romain à travers le temps |
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Période
répubicaine |
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Tabula I : La citation en justice Si in ius vocat, ito. Ni it, antestamino : igitur em capito. Si calvitur pedemve struit, manum endo iacito. Si morbus aevitasve vitium escit, qui in uis vocabit iumentum dato. Tabula III : Le débiteur insolvable Post deinde manus iniectio esto. In ius ducito. Ni iudicatum facit aut quis endo eo vindicit, secum ducito. Vincito aut nervo aut compedibus XV pondo, ne maiore, aut, si volet, minore vincito. Si volet, suo vivito. Ni suo vivit, qui eum vinctum habebit, libras farris endo dies dato. Si volet, plus dato. Tabula IV : Limite à la toute puissance du pater familias Si pater filium ter venumdavit, filius a patre liber esto. Tabula VIII : Répression des délits
Si membrum rupit, ni cum eo pacit, talio
esto. |
Table I : La citation en justice
Si le demandeur cite le défendeur en
justice, que celui-ci y aille. S'il n'y va pas, que le demandeur prenne
des témoins : qu'ensuite il s'empare de lui. Si le défendeur cherche à
ruser ou à se dérober, que le demandeur fasse mainmise sur lui. Si la
maladie ou l'âge constituent un empêchement, que celui qui cite en
justice fournisse un cheval. Table III : Le débiteur insolvable Ensuite, que le créancier fasse mainmise sur le débiteur. Qu'il le conduise en justice. S'il n'exécute pas le jugement et que personne ne formule de revendication à son sujet, que le créancier l'emmène avec lui, qu'il le lie avec un carcan ou avec des fers aux pieds de 15 livres, pas davantage, mais moins s'il le veut. Si le débiteur le veut, qu'il vive à ses propres frais. S'il ne vit pas à ses propres frais, que celui qui le tient enchaîné lui donne une livre d'épeautre par jour. S'il le veut, qu'il donne davantage. (Si, après soixante jours, le malheureux débiteur ne parvenait pas à faire régler sa dette, il était mis à mort ou vendu comme esclave.) Table IV : Limite à la toute-puissance du pater familias (patria potestas) Si un père a vendu trois fois son fils (comme esclave), que le fils soit libéré de la puissance paternelle. Tabula VIII : Répression des délits Si quelqu'un a brisé un membre d'autrui et s'il n'y a pas de transaction, que s'applique la loi du talion. Si quelqu'un commet un acte de violence contre autrui, que la réparation soit de vint-cinq as de bronze. |
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in ius vocare
: citer en justice ito : impératif futur 3ème pers. sing. de ire - le sujet de vocat est le demandeur ; celui de ito est le défendeur ni = nisi em : Accusatif archaïque de is,ea,id capito : impératif futur, 3ème pers. sing. de capere struere,o,struxi,structum : disposer par couches, assembler, arranger - disposer avec ordre - tramer, machiner - pedem struere : préparer sa fuite endo ou indu : forme archaïque pour in ; s/e "eum" manu endo iacito = iniciat manum - manum inicere alicui : mettre la main sur quelqu'un, faire mainmise sur quelqu'un escit = erit vitium,ii : le défaut, l'imperfection, la tare ; la faute -ici : l'empêchement iumentum,i : une bête de somme quelconque, surtout un cheval, un mulet, un âne post : valeur adverbiale - post deinde : redondance iniectio, ionis : l'action de jeter sur - manus iniectio (cf. inicere manum alicui) : la mainmise esto : impératif futur de esse 3ème pers. sing. iudicatum, i : la question jugée, le jugement - iudicatum facere : exécuter un jugement endo + Abl. = in + Abl : sur, à propos de, au sujet de vindicit = vindicat - vindicare,o,avi,atum : revendiquer en justice nervus,i : le tendon, le ligament, le nerf ; les liens même de fer, le carcan pondo : ablatif de relation de l'inusité pondus = en poids XV (s-e librarum) pondo : d'un poids de 15 livres libra, ae : la livre (327 gr., divisée en 12 onces) suo : ablatif de moyen de suum substantivé libras ... endo dies = libram endo diem : une livre par jour (le pluriel au lieu du singulier car le latin envisage l'ensemble des livres parallèlement à l'ensemble des jours venumdare,o,dedi,datum : mettre en vente - venumdavit = venumdedit forme archaïque pacere,o = pangere,o panxi,panctum : enfoncer, ficher, fixer - établir solidement - pepigi, pactum : conclure (la paix, une trêve) faxit = faciat : subj. prés. archaïque en -im viginti quinque (assium) aeris - as assis : l'as, ancienne unité de poids, pesant à l'origine une livre et valant plus ou moins 25 centimes-or (l'as perdit peu à peu de son poids et de sa valeur) sunto : impératif futur 3ème pl. de esse Les XII Tables restent un droit rude et barbare, exclusivement civil et pénal, d'une procédure lourde et compliquée. Toutefois, elles apportent pour la première fois certaines garanties aux deux parties. Pour le commentaire : voir Michel VILLEY, Le Droit romain, coll. Que sais-je ?, n E 195, 1972, pp. 15 sqq., etJean GAUDEMET, Les Institutions de l'Antiquité, coll. Université nouvelle, éd. Montchrestien, 1972, pp. 215 sqq. Procédure des XII Tables cf. GIRARD, Manuel élémentaire de droit romain, pp. 27-28. Les principales "actions de la loi" sont les suivantes : sacramentum 1) Sacramentum cf. R. VILLERS, Rome et le droit privé, coll. A. Michel, 1977. Le sacramentum
est la plus ancienne et la plus importante des actiones legis. Il a
dû exister un sacramentum in rem, sanctionnant les droits
réels, et un sacramentum in personam, sanctionnant les droits de
créance. a) Il
commence par la vindicatio du demandeur, identique à celle de la
mancipation : Hunc ego hominem ex iure Quiritium meum esse aio. b) Vient
ensuite la consertio manuum : peut-être un simulacre de lutte. c) S'engage
alors un dialogue : le premier plaideur demande à son adversaire pourquoi
il a fait la contravindicatio: Postulo anne dicas qua ex causa
vindicaveris. d) Le
magistrat décide qui va garder provisoirement l'objet en litige. 2) Iudicis arbitrive postulatio C'est une
solution de rechange plus facile à la procédure très lourde du sacrementum. 3) Manus iniectio Le gagnant
ouvre la procédure d'exécution (AULU-GELLE, Nuits Attiques,
XX, I, 42, 45). 4) Pignoris capio Saisie
privée faite par un créancier des biens mobiliers du débiteur (il en a la
garde jusqu'à ce qu'il ait obtenu satisfaction). CICÉRON, Pro Murena, XII, 26, se moque du formalisme naïf qui imprègne tout ce rituel (en fait, désireux de rehausser le prestige de Murena en rabaissant son adversaire Sulpicius, il médit du métier de jurisconsulte, qui est celui de Sulpicius). "On
pouvait le mieux du monde procéder ainsi : "Ce domaine de Sabine
m'appartient". - "Non, il est à moi". Puis le procès. Ils
ne l'ont pas voulu. "Le domaine", disent-ils, "qui est dans
le territoire qu'on appelle sabin". Voilà déjà assez de verbiage.
Voyons la suite. "Je soutiens, moi, qu'en vertu du droit quiritaire il
m'appartient". Et après ? "Je te requiers, au sortir d'ici et du
tribunal, d'engager la lutte sur le terrain". A un tel bavardage de
chicaneur, le défendeur ne savait que répondre. Le même jurisconsulte
passe alors de l'autre côté, à la façon du joueur de flûte latin. N.B. Il s'agit de deux adversaires qui se disputent la propriété d'un terrain. Le procès simule une lutte réelle, à main armée, sur le terrain en question. GAIUS, Institutes, IV, 16, décrit cette procédure encore utilisée parfois à son époque mais dont le sens s'est obscurci : Dans les actions réelles, on revendiquait de la façon suivante les choses mobilières et qui se meuvent, du moins si elles pouvaient être apportées ou amenées en justice. Le revendiquant tenait une baguette; puis il appréhendait l'objet du litige - par exemple un homme - et disait : "J'affirme que cet homme m'appartient en vertu du droit des Quirites. Ayant dit quelle est sa condition, je t'ai imposé la vindicte". Et en même temps il touchait l'homme de sa baguette. Son adversaire prononçait les mêmes paroles et faisait les mêmes gestes. Quand chacun d'eux avait fait la vindicatio, le préteur disait : "Lâchez tous deux cet homme". Ils le lâchaient. Celui qui avait revendiqué le premier disait : "Je demande que tu dises à quel titre tu as revendiqué". L'autre répondait : "J'ai satisfait au droit en imposant la vindicte". Le premier disait : "Puisque tu as revendiqué à tort, je te provoque par le sacramentum de 500 as". L'adversaire disait : "Et moi de même". S'il s'agissait d'une affaire de moins de 100 as, ils mentionnaient un sacramentum à 500 as. Ensuite la procédure était le même qu'en matière d'action personnelle. Puis le préteur attribuait à l'un des plaideurs les vindiciae, c'est-à-dire qu'il le constituait possesseur pour la durée du procès. Et il lui prescrivait de donner à son adversaire des garanties pour le procès et les vindiciae, c'est-à-dire pour la choses et ses fruits. Le préteur recevait des deux parties d'autres cautions pour le montant du sacramentum, parce que cette somme devait aller au Trésor public. On se servait d'une baguette en guise de lance, comme symbole d'une juste propriété, à une époque où le butin pris à l'ennemi paraissait être au plus haut degré l'objet d'une juste propriété. C'est pour cela qu'au tribunal des centumvirs une lance était fichée en terre. (GAUDEMET, Le droit privé romain, pp. 402-403, texte 216) |
| a,
prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par aes, aeris, n. : le bronze, l'argent.(aes alienum : la dette) aeuitas, atis, f. : le temps, la durée, l'âge alter, era, erum : autre de deux antestor, aris, ari : appeler comme témoin aut, conj. : ou, ou bien caluor, eris, i : - 1 - passif : être abusé, être trompé. - 2 - déponent : chercher à s'échapper, tromper. capio, is, ere, cepi, captum : prendre compes, edis, f. : (svt au pl.) les entraves cum, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que deinde, adv. : ensuite dies, ei, m. et f. : le jour do, das, dare, dedi, datum : donner duco, is, ere, duxi, ductum : I. tirer 1. tirer hors de 2. attirer 3. faire rentrer 4. compter, estimer II. conduire, emmener, épouser em, interj. : voilà! endo, prép. : forme archaïque pour in eo, is, ire, iui, itum : aller eo, 1. ABL. M-N SING de is, ea, is : le, la, les, lui... ce,..; 2. 1ère pers. sing. de l'IND PR. de eo, ire 3. adv. là, à ce point 4. par cela, à cause de cela, d'autant (eo quod = parce que) escit, forme archaïque pour erit esto, imperatif futur de esse : soit! eum, ACC M SING. de is, ea, id : il, lui, elle, celui-ci... facio, is, ere, feci, factum : faire far, farris, n. : blé, gâteau sacré faxit, = faciat (subj. présent de facere : faire) filius, ii, m. : le fils habeo, es, ere, bui, bitum : avoir (en sa possession), tenir (se habere : se trouver, être), considérer comme iacio, is, ere, ieci, iactum : jeter igitur, conj. : donc in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre iniectio, ionis, f. : l'action de jeter sur iniuria, ae, f. : 1 - le procédé injuste, l'acte contraire au droit, l'injustice. - 2 - le procédé offensant, l'outrage, l'affront, l'offense, l'injure. - 3 - le tort, le préjudice, le dommage, la lésion. - 4 - la dureté (injuste), la sévérité (injuste), la rigueur (injuste). - 5 - l'objet pris injustement is, nominatif masculin singulier de is, ea, id : ce, cette, celui-ci, il, 2ème personne sing. de eo, is, ire : aller iudicatum, i, n. : la question jugée, le jugement iumentum, i, n. : 1 - la bête de somme, la bête de trait (cheval, âne, mulet, chameau...). - 2 -le moyen de transport, le chariot. ius, iuris, n. : le droit, la justice liber, era, erum : libre libra, ae, f. : la livre [poids], la balance maior, oris : comparatif de magnus. plus grand. maiores, um : les ancêtres) manus, us, f. : la main, la petite troupe membrum, i, n. (généralement au plur) : le membre, l'organe minor, oris : plus petit (comp. de paruus) morbus, i, m. : - 1 - la maladie. - 2 - la passion (maladie de l'âme), le vice, le désordre, la passion excessive. ne, 1. adv. : ... quidem : pas même, ne (défense) ; 2. conj. + subj. : que (verbes de crainte et d'empêchement), pour que ne pas, de ne pas (verbes de volonté) 3. adv. d'affirmation : assurément 4. interrogatif : est-ce que, si neruus, i, m. : 1. la corde (d'un arc) 2. les fers, la prison 3. le nerf, la force, la vigueur ni, conj. : si... ne... pas pacit, = pangit pater, tris, m. : le père, le magistrat pes, pedis, m. : le pied plus, adv. : plus, davantage poena, ae, f. : - 1 - la peine (légale); la peine, le châtiment. - 2 - la compensation, l'amende. - 3 - la peine, la douleur, la souffrance, le tourment. pondo, inv. : en poids (distingue les unités monétaire et de poids) post, adv. : en arrière, derrière; après, ensuite; prép. : + Acc. : après qui, 1. nominatif masculin singulier ou nominatif masculin pluriel du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi quinque, adj. inv. : cinq quis, 1. pronom interrogatif N. M. S. 2. pronom indéfini = quelqu'un 3. après si, nisi, ne, num = aliquis 4. = quibus rumpo, rupi, ruptum, ere : briser, faire éclater, enfoncer ; enfreindre secum, = cum se : avec soi si, conj. : si struo, is, ere, struxi, structum : assembler, arranger, ranger, disposer sum, es, esse, fui : être suus, a, um : adj. : son; pronom : le sien, le leur talio, talionis, f. le talion, la peine du talion ter, inv. : trois fois uenumdauit, = venumdedit : parfait de venumdare : mettre en vente uiginti, adj. num. : vingt uincio, is, ire, uinxi, uinctum : enchaîner uindico, as, are : réclamer en justice, revendiquer ; délivrer, affranchir de (ab et abl.; + in et acc., en menant à), défendre, protéger contre (ab et abl.) ; punir, venger. uis, -, f. : la force uitium, ii, n. : le vice, le défaut uiuo, is, ere, uixi, uictum : vivre uoco, as, are : tr. - appeler (pour faire venir), convoquer, provoquer; invoquer (qqn), implorer (qqch); amener, réduire à. uolo, uis, uelle : vouloir XV, inv. : quinze |
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