Le droit romain à travers le temps

page suivante       page précédente

 

Période républicaine
Première codification du droit

TITE-LIVE : Tite-Live est né à Padoue, mais a vécu à Rome au temps d'Auguste. C'était un honnête homme, un patriote enthousiaste, un admirateur du temps passé ; il est l'auteur d'une Histoire romaine en 142 livres allant des origines de Rome jusqu'à 9 P.C.N. et dont il reste 35 livres.

RETOUR À L’ENTRÉE DU SITE  -  RETOUR A LA TABLE DES MATIERES

Avant le 5è siècle, il existait peut-être déjà à Rome comme dans d'autres villes quelques lois écrites conservées dans les livres sacrés. Mais ces lois, qui faisaient partie de la religion, ne s'appliquaient qu'aux membres de la cité religieuse.
Les plébéiens n'avaient pas le droit de les connaître ni de les invoquer (cf. TITE-LIVE, IV, 3, 9) :
- pas de droit de propriété à celui qui n'avait pas de sacra
- pas d'action en justice à celui qui n'avait pas de patron.
C'est ce caractère exclusivement religieux de la loi que la plèbe voulut faire disparaître : au milieu du 5e s. A.C.N., elle demanda non seulement que des lois fussent mises par écrit et rendues publiques, mais qu'il y eut des lois également applicables aux patriciens et à elle. Un accord est finalement conclu : on élit dix hommes (decemviri) dans les centuries en échange de la suspension de la provocatio et du tribunat de la plèbe. On envoie cinq délégués en Grèce pour étudier les lois d'Athènes.

 Ingenti(que) hominum exspectatione propositis decem tabulis, populum ad contionem advocaverunt et, "quod bonum, faustum felixque rei publicae ipsis liberisque eorum esset, ire et legere leges propositas" iussere : "Se, quantum decem hominum ingeniis provideri potuerit, omnibus, summis infimisque, iura aequasse : plus pollere multorum ingenia consiliaque. Versarent in animis secum unamquamque rem, agitarent deinde sermonibus, atque in medium quid in quaque re plus minusve esset conferrent : eas leges habiturum populum Romanum quas consensus omnium non iussisse latas magis quam tulisse videri posset".
Cum ad rumores hominum de unoquoque legum capite editos satis correctae viderentur, centuriatis comitiis decem tabularum leges perlatae sunt, qui nunc quoque, in hoc immenso aliarum super alias acervatarum legum cumulo, fons omnis publici privatique est iuris.

(L'année suivante, on ajouta deux Tables aux dix existantes et, le rôle des Décemvirs étant terminé, on en revint au consulat : cf. TITE-LIVE, III, 35,4)
Toutefois, l'égalité parfaite n'étant pas réalisée entre patriciens et plébéiens; par exemple, le mariage mixte continua à être prohibé.
Les XII Tables furent perdues dans le sac de Rome en 390 A.C.N. ; elles ont été reconstituées en rassemblant des allusions diverses et aussi grâce aux commentaires rédigés par GAIUS sous les Antonins. Elles ont connu une grande diffusion pendant toute l'histoire de Rome (cf. CICÉRON, De Legibus, II, 23, 59).

 vocabulaire

Devant la très grande impatience des gens, ils (les décemvirs) présentèrent dix Tables au public, convoquèrent le peuple à l'assemblée et l'invitèrent à aller lire les lois qui lui étaient proposées, "ce qui serait bon, favorable et heureux pour l'Etat, pour eux-mêmes et pour leur enfants. Pour leur part, autant qu'avait pu le prévoir la compétence de dix hommes, ils avaient rendu le droit égal pour tous, les puissants et les humbles; mais le talent et la sagacité d'un grand nombre avaient plus de puissance. Qu'ils examinent personnellement chacun des problèmes, qu'ils en discutent ensuite entre eux, et qu'ils soumettent à un débat public tout point qui semblerait excessif ou insuffisant. Le peuple romain aurait ainsi des lois telles qu'elles pourraient sembler issues de la volonté spontanée de tous, et non simplement ratifiées par lui après lui avoir été proposées.
Quand chacun eut exprimé son opinion sur les différents articles de lois et que celles-ci parurent suffisamment amendées, dix Tables de lois furent adoptées aux comices centuriates : elles constituent aujourd'hui encore, dans cet énorme amas d'autres lois entassées les unes sur les autres, la source de tout le droit public et privé...
TITE-LIVE, III, 34, 1-6.
 
proponere,o,sui,situm = ponere in publico
contio, ionis
: une assemblée du peuple où l'on se contente de donner des informations, mais où l'on ne vote pas
(id) quod bonum ... esset :
apposition à ire et legere leges - nuance de but (formule solennelle de souhait, habituelle lors de l'ouverture des comices)
(tantum) quantum :
autant que
providere,eo,vidi,visum :
prévoir : provideri : passif impersonnel
summi infimique :
les grands et les humbles
in medium conferre (o,contuli,collatum) :
examiner en commun
quid plus minusve esset :
ce qu'il y avait d'excessif ou d'insuffisant, ce qui était trop ou trop peu développé
iubere legem <> ferre legem :
sanctionner une loi, proposer une loi
quas consensus posset videri non iussisse magis + quam tulisse
latas :
apposé à quas
caput, itis :
ici : le chapitre, l'article de loi
perferre legem :
adopter une loi
qui
au lieu de quae : attraction du relatif à son attribut fons cumulus,i : l'amas, l'amoncellement
acervare,o,avi,atum : entasser
 
  aceruo, as, are : tr. - entasser, amonceler, accumuler.
ad, prép. : + Acc. : vers, à, près de
aduoco, as, are : convoquer, appeler
aequo, as, are : égaliser, aplanir, égaler
agito, as, are :1. pousser vivement 2. mettre en mouvement,3. remuer, agiter, tourmenter, exciter 4. s'acquitter de, s'occuper de
alius, a, ud : autre, un autre
animus, i, m. : le coeur, la sympathie, le courage, l'esprit
atque, conj. : et, et aussi
bonus, a, um : bon (bonus, i : l'homme de bien - bona, orum : les biens)
caput, itis, n. :1. la tête 2. l'extrémité 3. la personne 4. la vie, l'existence 5. la capitale
centurio, as, are : - tr. - a - former en centuries, distribuer en centuries (militaires); enrôler, incorporer. - b - enrôler dans une centurie d'ouvriers. - c - diviser en centuries agraires.
comitium, i, n. : le comitium (lieu de réunion du peuple) ; comitia, orum : les comices, l'assemblée générale du peuple
confero, fers, ferre, tuli, latum : 1. apporter, amasser 2. rapprocher, 3. faire porter sur; me - : se réfugier
consensus, us, m. : l'accord, l'assentiment
consilium, ii, n. :1. la délibération, la consultation 2. le conseil, l'assemblée 3. le projet, le plan 4. l'avis 5. la sagesse, la prudence
contio, onis, f. : la tribune, l'assemblée du peuple convoquée par un magistrat (on n'y vote pas), le discours devant une assemblée (surtout politique)
corrigo, is, ere, rexi, rectum : - tr. - 1 - rendre droit, redresser, relever (ce qui penche). - 2 - adoucir, affaiblir. - 3 - réformer, corriger, améliorer, réparer, guérir.
cum, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que
cumulus, i, m. : l'amas, le surplus, le comble, le couronnement
de, prép. + abl. : au sujet de, du haut de, de
decem, adj. num. : dix
deinde, adv. : ensuite
eas, 1. ACC. FEM. PL. de is, ea, is : il, elle, le, la, .... 2. 2ème PERS. SING. du SUBJ. PRES. de eo, ire : aller
edo, edis , edidi, editum : I. mettre à jour, faire connaître, produire (editus, a, um : élevé, haut) II. edo, edis, edi, edum : manger
eo, is, ire, iui, itum : aller
eorum, génitif masculin ou neutre pluriel de is, ea, id = d'eux, leur, leurs
et, conj. : et. adv. aussi
exspectatio, onis, f. : l'attente, le désir, la curiosité, l'impatience
faustus, a, um : - a - heureux, prospère. - b - favorable, propice. (Faustus, i, m. : Faustus)
felix, icis: - a - heureux, qui a du bonheur, à qui tout réussit, qui a du succès, qui réussit. - b - riche, opulent. - c - (chose) qui réussit, efficace; favorable, propice, de bon augure. - d - fécond, fertile, abondant; fécondant. - e - habile, qui a du talent.
fero, fers, ferre, tuli, latum : porter, supporter, rapporter
fons, fontis, m. : la source, la fontaine, l'eau (poétique); la cause, le principe
habeo, es, ere, bui, bitum : avoir (en sa possession), tenir (se habere : se trouver, être), considérer comme
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
homo, minis, m. : l'homme, l'humain
immensus, a, um : immense
in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre
infimus, a, um : le plus bas, le dernier
ingenium, ii, n. : les qualités innées, le caractère, le talent, l'esprit, l'intelligence
ingens, entis : immense, énorme
ipse, a, um : (moi, toi, lui,...) même
iubeo, es, ere, iussi, iussum : 1. inviter à, engager à 2. ordonner
ius, iuris, n. : le droit, la justice
latus, a, um : large
lego, is, ere, legi, lectum : cueillir, choisir, lire (lectus, a, um : choisi, d'élite)
lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité
liber, era, erum : libre
liberi, orum, m. pl. : les enfants (fils et filles)
magis, adv. : plus
medius, a, um : qui est au milieu, en son milieu (medium, i, n. : le milieu)
minus, adv. : moins
multus, a, um : en grand nombre (surtout au pl. : nombreux)
non, neg. : ne...pas
nunc, adv. : maintenant
omnis, e : tout
perfero, fers, ferre, tuli, latum : porter jusqu'au bout, exécuter (des ordres), supporter jusqu'au bout, transporter, porter
plus, adv. : plus, davantage
polleo, es, ere : avoir du pouvoir, être efficace
populus, i, m. : 1. le peuple - 2. f. : le peuplier
possum, potes, posse, potui : pouvoir
potuerit, 3e pers sing de l'ind. futur antérieur ou du subj. parfait de posse : pouvoir
priuo, as, are : priver de + abl. (priuatus, a, um : particulier) (priuatus, i, m. : le simple particulier)
propono, is, ere, posui, positum : exposer, raconter, offrir
prouideo, es, ere, uidi, visum : 1 - voir devant soi, voir le premier, voir avant, prévoir, pressentir, deviner. - 2 - pourvoir à, préparer, veiller sur, prendre garde à.
publicus, a, um : public
qua, 1. ablatif féminin singulier du relatif. 2. Idem de l'interrogatif. 3. après si, nisi, ne, num = aliqua. 4. faux relatif = et ea 5. adv. = par où?, comment?
quam, 1. accusatif féminin du pronom relatif = que 2. accusatif féminin sing de l'interrogatif = quel? qui? 3. après si, nisi, ne, num = aliquam 4. faux relatif = et eam 5. introduit le second terme de la comparaison = que 6. adv. = combien
quantum, 1. combien 2. (avec tantum) autant que
quas, 1. ACC. FEM. PL. de pronom relatif. 2. ACC. FEM. PL. de l'adjectif ou du pronom interrogatif. 3. Après si, nisi, ne, num = aliquas 4. Faux relatif = et eas.
qui, 1. nominatif masculin singulier ou nominatif masculin pluriel du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi
quid, 1. Interrogatif neutre de quis : quelle chose?, que?, quoi?. 2. eh quoi! 3. pourquoi? 4. après si, nisi, ne num = aliquid
quisque,quae,..
: chaque, chacun
quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quoque, adv. : aussi
res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens
Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain)
rumor, oris, m. : le bruit sourd, le murmure d'une foule, le bruit, le on-dit, la renommée, le qu'en dira-t-on.
satis, adv. : assez, suffisamment
se, pron. réfl. : se, soi
secum, = cum se : avec soi
sermo, onis, m. : 1. l'entretien, la conversation 2. le dialogue, la discussion 4. le discours 5. la langue
sum, es, esse, fui : être
summus, a, um : superlatif de magnus. très grand, extrême
super, prép. : + Abl. : au dessus de, au sujet de ; adv. : au-dessus, par dessus, du reste
tabula, ae, f. : la table, la tablette, le tableau, la planche, - au plur. le livre de comptes.
uerso, as, are : 1. tourner souvent, faire tourner, remuer 2. plier 3. présenter de façons diverses
uideo, es, ere, uidi, uisum : voir (uideor, eris, eri, uisus sum : paraître, sembler)
unamquamque, acc. em. sing. de unusquisque : chaque, chacun
unoquoque, abl. masc. ou neutre sing. de unusquisque : chaque, chacun
texte
texte
texte
texte