Le temps des Gracques

Réformes agraires

JURIDIQUE

Un exemple de mancipium et d'ususcapio : le mariage

GAIUS
Né sous Hadrien (117-138 après J.-C.), il était encore en vie en 178 après J.-C., mais c'est à peu près tout ce que l'on connaît de certain à son propos. Il a dû professer dans la partie orientale de l'Empire romain.
Peu connu de son vivant, sa réputation s'est étendue dans tout l'Empire à l'époque postclassique, ainsi que l'attestent les nombreuses copies de son oeuvre principale : les Institutes.
il est cité parmi les plus grands jurisconsultes classiques.
Sa contribution primordiale à la science juridique est constituée par ses "Institutes",sorte de manuel d'introduction à l'étude du droit et de la procédure civile, dont la systématique a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes.
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L'usucapion et le mancipium dans le mariage

termes juridiques :

coemptio : l'achat réciproque, le mariage par coemption
usus : l'usage, l'usus
farreum : le gâteau de farine qui donnera le mariage par confarreatio
usucapere : acquérir par usucapion (possession prolongée)
convenire in manu : venir sous la puissance de, se marier

110. Olim itaque tribus modis in manum conveniebant: usu, farreo, coemptione.
111. Usu in manum conveniebat, quae anno continuo nupta perseverabat; quia enim velut annua possessione usucapiebatur, in familiam viri transibat filiaeque locum optinebat. Itaque lege duodecim tabularum cautum est, ut si qua nollet eo modo in manum mariti convenire, ea quotannis trinoctio abesset atque eo modo cuiusque anni usum interrumperet.
112. Farreo in manum conveniunt per quoddam genus sacrificii, quod Iovi Farreo fit; in quo farreus panis adhibetur, unde etiam confarreatio dicitur
113. Coemptione vero in manum conveniunt per mancipationem, id est per quandam imaginariam venditionem

Gaius, II.

  vocabulaire

L'usucapion et le mancipium dans le mariage

110. Jadis on se mariait de trois façons : par usus, par farreum et par coemptio.
111. Se mariait par usus celle qui était restée mariée sans arrêt pendant un an; parce par une possession d'un an elle était acquise par usucapion, elle passait dans la familia de son mari et était considérée comme sa fille. C'est pourquoi la Loi des Douze tables a prévu que si une femme ne voulait pas se marier de cette façon, elle devait chaque année être absente trois nuits et de cette façon elle interrompait l'usus de l'année.
112. On se marie par farreum par une sorte de sacrifice que l'on fait à Jupiter Farreus. Durant ce sacrifice est fourni un pain de blé d'où le non de confarreatio.
113. On se marie par coemptio au moyen de la mancipation cad par une vente fictive.

Gaius II, 110-113.

In iure cessio

Texte et traduction

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Ucucapio

Besides the case of property there might be Usucapio in the case of Servitutes, Marriage, and Hereditas. But as Servitutes praediorum rusticorum could only be the objects of Mancipatio and could only be established by the same form by which ownership of Res Mancipi was transferred, so according to the old law, these Servitutes alone could be the object of Usucapio; and, as it is contended by Engelbach, only in the case of Aquaeductus, Haustus, Iter and Actus. But as the ownership of Res Mancipi could be acquired by bare tradition followed by usucapio, so these servitutes could be established by contract and could be fully acquired by Usucapio. In the later Roman law, when the form of Mancipatio was replaced by mere tradition, servitutes could be established per pacta et stipulationes only. In the case of a Marriage Coemptione, the form of Mancipatio was used, and the effect was that the woman came into the hand of her husband, and became part of his Familia. The marriage Usu could not of itself effect this, but if the woman lived with her husband a year, she passed into his Familia by Usucapio (velut annua possessione usucapiebatur): and accordingly it was provided by the laws of the Twelve Tables, that if she did not wish thus to come into her husband's hand, she must in every year absent herself from him for three nights in order to interrupt the usus (Gaius, i.110). Thus Usucapio added to Usus produced the effect of Coemptio. In the case of the Hereditas, when the testator had the testamenti factio, and had disposed of his property without observing the forms of Mancipatio and Nuncupatio, the person whom he had named his heres, could obtain the legal ownership of the hereditas by Usucapio (Gaius, ii.54). I

Outre le cas de la propriété on pouvait utiliser l’ucucapio dans les cas de Servitutes, Mariage et hereditas.

Mais de même que les Servitutes parediorum rusticorum pouvaient uniquement être objets de Mancipatio et devaient uniquement être acquises de la même façon qu’on transmettait la propriété des Res Mancipi, selon la vieille loi ces seules Servitutes pouvaient faire l’objet d'Usucapio; et comme Engelbach le soutient, seulement dans les cas d'Aquaeductus, de Haustus, d'Iter et d'Actus. Mais de même qu’on pouvait acquérir les Res Mancipi par simple traditio suivie d'usucapio, de même on pouvait créer des servitutes "per pacta" et les acquérir entièrement par Usucapio. Dans la loi romaine postérieure quand la forme de Mancipatio fut remplacée par la simple traditio, on put créer des servitutes uniquement per pacta et stipulationes .

Usucapion en cas de Mariage

Dans le cas d'un mariage Coemptione, la forme de Mancipatio fut utilisée et faisait que la femme venait in manu de son mari et faisait partie de sa Familia. Le mariage Usu ne pouvait pas avoir le même effet que celui-ci mais si la femme vivait avec son mari pendant une année elle faisait partie de sa Familia (velut annua possessione usucapiebatur): et en conséquence il était prévu par la loi des Douze Tables que si elle ne souhaitait pas ainsi passer in manu de son mari, elle devait chaque année être absente de chez lui pendant trois nuits afin d'interrompre l'usus (Gaius, i.110).
Ainsi l'Usucapio ajoutée à Usus a comme résultat la Coemptio.

L’usucapion dans les héritages

Pour pouvoir faire un testament romain valide, le Testator devait avoir la Testamentifactio. Ce terme exprimait la capacité légale de conclure un testament valide. La Testamentifactio était le privilège uniquement des citoyens romains qui étaient patresfamilias. (à HEREDITAS)

et qu’il disposait de sa propriété sans observer les formes de la Mancipatio et de la Nuncupatio, la personne qu'il avait nommée comme heres pouvait obtenir la propriété légale de l’hereditas par Usucapio (Gaius, ii.54).
54. Quare autem hoc casu etiam soli rerum annua constituta sit usucapio, illa ratio est, quod olim rerum hereditariarum possessione ipsae hereditates usucapi credebantur, scilicet anno: lex enim XII tabularum soli quidem res biennio usucapi iussit, ceteras uero anno: ergo hereditas in ceteris rebus uidebatur esse, quia soli non est [quia neque corporalis est]; et quamuis postea creditum sit ipsas hereditates usucapi non posse, tamen in omnibus rebus hereditariis, etiam quae solo tenentur, annua usucapio remansit.

absum, es, esse, afui : être absent
adhibeo, es, ere, ui, itum : apporter, fournir, appeler, employer
annus, i, m. : l'année
annuus, a, um : annuel
atque, conj. : et, et aussi
caveo, es, ere, cavi, cautum : faire attention, veiller à ce que (cautus, a, um : sûr, en sécurité, défiant, circonspect)
coemptio, onis, f. : la coemption (sorte de mariage)
confarreatio, ionis, f. : la confarreation (sorte de mariage)
continuo, adv. : incontinent, à l'instant, sans arrêt
convenio, is, ire, veni, ventum : 1. venir ensemble, se rassembler 2. convenir, s'adapter 3. être l'objet d'un accord 4. convenit : il y a accord 5. (juridique) -in manu : venir sous la puissance d'un mari, se marier
dico, is, ere, dixi, dictum : dire, appeler
duodecim, inv. : douze
ea, 1. ABL. FEM. SING - NOM-ACC. N. PL. de is, ea, id (ce, cette, le, la...) 2. adv. : par cet endroit
enim, conj. : car, en effet
eo, 1. ABL. M-N SING de is, ea, is : le, la, les, lui... ce,..; 2. 1ère pers. sing. de l'IND PR. de eo, ire 3. adv. là, à ce point 4. par cela, à cause de cela, d'autant
etiam, adv. : encore, en plus, aussi, même, bien plus
familia, ae, f. : la famille, la maisonnée
farreum, i, n. : le gâteau de froment
farreus, a, um : de blé, de froment
filia, ae, f. : la fille
fio, is, fieri, factus sum : devenir
genus, eris, n. : la race, l'origine, l'espèce
id, NOM-ACC N. SING. de is, ea, is : il, elle, le, la, ....
imaginarius, a, um : qui n'existe en imagination, imaginaire, fictif
in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre
interrumpo, is, ere, rupi, ruptum : interrompre
itaque, conj. : c'est pourquoi, aussi, par conséquent
Iuppiter, Iovis, m. : Jupiter
lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité
locus, i, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
mancipatio, ionis, f. : la mancipation, l'aliénation de la propriété selon certaines formes solennelles
manus, us, f. : la main, la petite troupe
maritus, i, m. : le mari
modus, i, m. : la mesure, la limite, la manière
nolo, non vis, nolle, nolui : ne pas vouloir, refuser
nubo, is, ere, psi, ptum : se marier
olim, adv. : autrefois
optineo, es, ere, tinui, tentum : occuper, tenir
panis, is, m. : le pain
per, prép. : + Acc. : à travers, par
persevero, as, are : rester, persister
possessio, onis, f. : la possession
qua, 1. ABL. FEM. SING. du relatif. 2. Idem de l'interrogatif. 3. après si, nisi, ne, num = aliqua. 4. faux relatif = et ea 5. adv. = par où?, comment?
quae, 4 possibilités : 1. N.F.S. N.F.PL. N.N.PL., ACC. N. PL. du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae
quia, conj. : parce que
quidam, quaedam, quoddam/quiddam : un certain, quelqu'un, quelque chose
quisque, quaeque, quidque : chaque, chacun, chaque chose
quo, 1. Abl. M. ou N. du pronom relatif. 2. Abl. M. ou N. du pronom ou de l'adjectif interrogatif. 3. Faux relatif = et eo. 4. Après si, nisi, ne, num = aliquo. 5. Adv. =où ? (avec changement de lieu) 6. suivi d'un comparatif = d'autant 7. conj. : pour que par là
quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quotannis, inv. : chaque année
sacrificium, ii, n. : le sacrifice
si, conj. : si
sum, es, esse, fui : être
tabula, ae, f. : la table, la tablette, le tableau, la planche
transeo, is, ire, ii, itum : passer, traverser
tres, ium : trois
trinoctium, ii, n. : l'espace de trois nuits
unde, adv. : d'où?
usucapio, is, ere, cepi, captum : l'usucapion, la manière d'acquérir par la possession prolongée
usus, us, m. : l'usage, l'utilité
ut, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que
utor, eris, i, usus sum : utiliser
velut, inv. : comme
venditio, ionis, f. : la vente
vero, inv. : mais
vir, viri, m. : l'homme, le mari

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