Usucreceptio

Vocabulaire juridique :

usucapere : acquérir par usucapion
usurecipere : recouvrer par une sorte d’usucapion
fiducia : la cession fiduciaire (confiée à la bonne foi, avec engagement moral de restituer sous certaines conditions en temps et lieu)
mancipio dare : vendre
creditor, oris : le créancier
pignus, oris : le gage, la garantie
conducere ab aliquo : louer à quelqu’un
precario : à titre de précaire

Gaius, Institutes, II.

Usureceptio

Encore maintenant pour d’autres raisons quelqu’un en connaissance de cause achète par usucapion un bien d’autrui: celui qui vend par mancipation un bien à quelqu’un par cession fiduciaire ou le cède in iure s’il veut le récupérer il peut l’acquérir par usucapion au bout d’un an si c’est un bien meuble, de deux si c’est une terre. Cette espèce d’usucapion est appelée usureceptio parce que ce que nous avons eu un jour, nous pouvons le reprendre par usucapion.

Si l’on s’engage avec cession judiciaire ou bien avec un créancier par droit d’hypothèque ou bien avec un ami, pour que nos biens soient en plus grande sécurité chez eux, si la cession judiciaire s’est faite avec un ami, l’usus receptio s’applique dans tous les cas. Mais si elle s’est faite avec un créancier, elle s’applique dans tous les cas une fois l’argent payé. Mais si l’argent n’a pas encore été payé elle s’applique si le débiteur ne l’a pas louée au créancier ni ne l’a demandé à titre de précaire pour pouvoir posséder ce bien. En ce cas s’applique la lucrativa usus capio..

Gaius, Institutes, II, 59-60.

USURECEPTIO

Texte et traduction

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Usucapio

Gaius mentions a mode of acquisition under the name of Usureceptio. If a man mancipated a thing to a friend or transferred it by the In Jure Cessio, simply in order that the thing might be in his friend's safe keeping (fiduciae causa; quod tutius nostrae res apud eum essent), he had always a capacity for recovering it. In order to recover immediately the Quiritarian ownership of the thing, Remancipatio was necessary; but if the thing was transferred to him by traditio, the Remancipatio was completed by Usucapio, or as it is here called by Usureceptio: for Usureceptio differs in no respect from Usucapio, except that the person who acquires the Quiritarian ownership by Usus, in the one case acquires (capit), in the other re-acquires (recipit) the thing. In the case of a pignorated thing, the debtor's capacity to recover by Usureceptio was the same as in the case of Fiducia as soon as he had paid his debt to the creditor: and even if he had not paid the money and had obtained possession of the thing neither by hiring it from the creditor, nor precario, he had a lucrativa usucapio, which was a usureceptio and was probably formed from analogy to the lucrativa usucapio pro herede.

Gaius mentionne un mode d’acquisition sous le nom d'Usureceptio. Si un homme "mancipe" un bien à un ami ou le transfère par In iure cessio simplement pour que ce bien puisse être sous la bonne garde de son ami (fiduciae causa ; quod tutius nostrae res apud eum essent), il a toujours la possibilité de le récupérer. Afin de récupérer immédiatement la propriété Quiritaire du bien, la Remancipatio était nécessaire; mais si la chose lui était transmise par traditio, la Remancipatio s’achevait par l’Usucapio ou ce qui est appelé ici Usureceptio: l’Usureceptio ne diffère absolument pas de l’Usucapio à part que la personne qui acquière la propriété Quiritaire par Usus, dans le premier cas saisit le bien (capit), dans l'autre le re-saisit (recipit). Dans le cas d’un bien mis en gage, la capacité du débiteur à récupérer par Usureceptio était la même que dans le cas de Fiducia dès qu'il avait payé sa dette au créancier: et même s’il n'avait pas payé et s’il avait obtenu la possession du bien ni par location à son creditor ni precario, il avait une lucrativa usucapio qui était une usureceptio et était probablement formé par analogie avec la lucrativa usucapio pro herede..

.