Le barreau à Rome

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Une fonction politique est-elle compatible avec le métier d'avocat?

 

PLINE LE JEUNE : Neveu du naturaliste Pline l'Ancien. Formation juridique. Carrière politique brillante. Auteur de Lettres, qui constituent une mine de documentation sur les moeurs de son époque.

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Un avocat, Pompeius Falco, a consulté Pline sur la question de savoir si la plaidoirie est compatible avec sa fonction de tribun de la plèbe. Pline répond.

C. Plinius Pompeio Falconi suo s.

Consulis an existimem te in tribunatu causas agere debere. Plurimum refert, quid esse tribunatum putes, inanem umbram et sine honore nomen an potestatem sacrosanctam et quam in ordinem cogi ut a nullo, ita ne a se quidem deceat. Ipse cum tribunus essem, erraverim fortasse, qui me esse aliquid putavi, sed tamquam essem, abstinui causis agendis ; primum, quod deforme arbitrabar, cui adsurgere, cui loco cedere omnis oporteret, hunc omnibus sedentibus stare, et qui iubere posset tacere quemcumque, huic silentium clepsydra indici, et, quem interfari nefas esset, hunc etiam convicia audire et, si inulta pateretur, inertem, si ulcisceretur, insolentem videri. Erat hic quoque aestus ante oculos, si forte me appellasset vel ille cui adessem vel ille quem contra, intercederem et auxilium ferrem an quiescerem sileremque et quasi eiurato magistratu privatum ipse me facerem. His rationibus motus malui me tribunum omnibus exhibere quam paucis advocatum. Sed tu (iterum dicam) plurimum interest quid esse tribunatum putes, quam personam tibi imponas ; quae sapienti viro ita aptanda est, ut perferatur. Vale.

causas agere,o,egi,actum : plaider (une cause)
plurimum refert (s/e scire)

inanem umbram :
constr. : (utrum putes tribunatum esse) inanem umbram ... an ...
in ordinem cogere aliquem (o,coegi,coactum) :
forcer un officier à marcher dans le rang, c'est-à-dire le dégrader ; d'où traiter un magistrat comme un simple particulier, faire fi de lui.
Constr : potestatem quam deceat cogi in ordinem ne a se quidem, ita ut (debet cogi...) a nullo deceat : Trad : une puissance qui ne doit pas être dégradée par elle-même, tout comme elle ne doit l'être par personne. subj. d'attraction modale et nuance de conséquence

erraverim (après tribunus essem) : subj. potentiel du passé au lieu du subj. imparfait qui est plus courant. Ici le parfait du subjonctif a la notion modale du passé (ERNOUT-THOMAS, 260, p. 243)

qui ... putavi :
on s'attendrait à trouver un subj. par attraction modale ou en vertu d'une nuance spéciale (cause ou conséquence). L'auteur a sans doute préféré accentuer l'opposition entre un fait bien réel et un autre présenté comme possible : "il se peut que je me sois trompé, moi qui me suis bel et bien cru quelque chose"
loco cedere,o,cessi,cessum :
abandonner sa position, lâcher le pied, céder le pas, céder la place
(utrum) intercederem ... an quiescerem : subjonctifs délibératifs
Construct. : aestus erat ... = dubitabam, qui amène l'interrogation indirecte (utrum) intercederem ...

si appellasset = si appellavisset :
proposition conditionnelle à sens éventuel, soumise à l'attraction modale et à la concordance des temps
quae = et ea (= persona)

   vocabulaire

C. Pline à son cher Pompeius Falco salut.

Tu me demandes si, selon moi, tu as le droit de plaider pendant ton tribunat. Le plus important est de savoir comment tu envisages cette fonction : la considères-tu comme une ombre inconsistante et comme un titre sans honneur, ou comme un pouvoir sacro-saint, que nul ne puisse ravaler à un rang ordinaire, pas même celui qui l'exerce ? Pour ma part, quand j'étais tribun, peut-être ai-je eu tort de me prendre pour quelque chose, mais enfin, puisque telle était ma conviction, je me suis abstenu de plaider. Tout d'abord, en effet, je trouvais inconvenant qu'un personnage devant qui tout le monde devait se lever, auquel on devait céder le pas, restât seul debout quand les autres étaient assis, qu'un homme ayant le droit d'imposer silence à quiconque se le vît enjoindre par une clepsydre, et enfin que celui qu'on ne pouvait interrompre sans sacrilège eût à entendre des invectives au risque, s'il les tolérait sans en tirer vengeance, de sembler dépourvu d'énergie, et si au contraire il les châtiait, de paraître abuser de son pouvoir.  
J'avais aussi en perspective cette angoissante question : si par hasard je me voyais interpellé, soit par celui que j'assistais, soit par la partie adverse, devais-je intercéder, prêter mon appui, ou me tenir tranquille sans mot dire et me réduire moi-même au rang de simple particulier, abdiquant pour ainsi dire la magistrature dont j'étais investi ? Poussé par de telles considérations, j'ai préféré me montrer le tribun de tous que l'avocat de quelques-uns. Mais en ce qui te concerne (je vais me répéter), il importe au plus haut point de savoir quelle idée tu te fais du tribunat et quel rôle tu t'imposes à toi-même, rôle qu'un homme avisé doit préparer de façon à pouvoir l'assumer jusqu'au bout. Adieu.

PLINE LE JEUNE, Epistulae, I, 23, 1-5.

 

 

Remarques :

1) Pline nous fournit ici de précieux renseignements sur les différentes prérogatives du tribun de la plèbe. Sous l'Empire, cette magistrature n'était plus guère qu'honorifique, même si certains la prenaient encore au sérieux.

2) Si l'on en croit ce texte, il semble que la réglementation sur certaines incompatibilités n'était pas encore bien établie à la fin du 1er siècle de notre ère, et que l'avocat restait seul juge de décider de plaider ou de s'abstenir. Petit à petit, quelques cas d'incompatibilité se sont inscrits dans les lois. ULPIEN enseigne au préteur qu'il doit déléguer sa juridiction dans les affaires dont il aurait connu comme avocat avant son entrée en magistrature (Dig., De Iuridict., fr. 17) ; mais qu'il peut, après sa sortie de charge, plaider devant son successeur la cause déjà portée à son tribunal (Dig., De postul., Fr. 6 1). Un édit de Valentinien et de Valens déclare l'incompatibilité entre les fonctions de juge et le ministère d'avocat dans une même affaire (C. Justin, De postul., const. 6 - C. Théod, lib. II, tit. X, De postul., c.2). JUSTINIEN va plus loin en interdisant de manière absolue le cumul de ces deux offices (C. Justin., De assessor., constit. 13). Il y avait également incompatibilité entre les fonctions de gouverneur de province et d'avocat ; mais les gouverneurs pouvaient reprendre l'exercice de cette profession après la cessation de leurs fonctions s'ils les avaient remplies avec honneur (C. Justin., De advoc. div. iudici, const. 9)

(D'après M. GRELLET-DUMAZEAU, Le Barreau romain, Paris, 1858, pp. 94-95)

Toutefois, ces incompatibilités, si elles étaient reconnues, n'étaient pas toujours appliquées. Rappelons le cas de Muréna, désigné pour succéder à Cicéron au consulat et accusé de brigue, qui fut défendu par Cicéron. Caton, un des accusateurs, soutint que le rôle de défenseur était incompatible avec la fonction de consul. Cicéron combattit cette idée avec habileté (Pro Murena, 2). Il savait pourtant qu'un consul pouvait exercer une influence dangereuse sur l'avis du jury. Aussi, quand il accusa Verrès, fit-il en sorte que l'affaire fût terminée avant l'entrée en charge de son adversaire, Hortensius, qui était consul désigné. (In Verr. prim., 7).

L'explication d'une telle situation nous est donnée par M. GRELLET-DUMAZEAU, o.c., p. 91 : "Ces incompatibilités naissent d'un sentiment de dignité ou de la conscience de certaines exigences d'ordre public, deux choses qu'on ne peut guère rencontrer en dehors d'un corps organisé ; aussi voyons-nous que l'on ne commença à s'en préoccuper au barreau romain que lorsque le ministère d'avocat, devenu une fonction, eut pris un caractère qui lui fut propre et une sorte de personnalité. Mais tant que le principe d'agrégation résida dans le fait et non dans le droit, dans la tradition et non dans la règle écrite, les incompatibilités furent arbitraires et facultatives, à défaut de sanction. Toutefois, les mettre en question et les discuter, c'est reconnaître qu'il peut en exister."

Chez nous, aujourd'hui, des incompatibilités similaires sont prévues sans que la liste en soit limitative, car le Conseil de l'Ordre peut toujours interdire un cumul qu'il juge inopportun. "Il convient de prohiber toute activité qui pourrait diminuer l'indépendance de l'avocat ou engendrer des conflits entre les devoirs professionnels et d'autres obligations. L'indépendance à l'égard d'une autorité extérieure à l'Ordre et la disponibilité du client justifient les incompatibilités." (A. FETTWEIS, Introduction au droit judiciaire, Presses Universitaires de Liège, 1983, pp. 189-190).

Les articles du Code Judiciaire concernant les incompatibilités sont cités dans La Tradition de Liège. Règles et usages de la profession d'avocat, tome I, règlement, sept. 1981, p. 4 :

C.J. 437 :

La profession d'avocat est incompatible :

1°) avec la profession de magistrat effectif, de greffier et d'agent de l'Etat ;

2°) avec les fonctions de notaire ou d'huissier de justice ;

3°) avec l'exercice d'une industrie ou d'un négoce ;

) avec les emplois et activités rémunérés, publics ou privés, à moins qu'ils ne mettent en péril ni l'indépendance de l'avocat ni la dignité du barreau.

S'il existe une cause d'incompatibilité, l'omission du tableau ou de la liste des stagiaires est prononcée par le Conseil de l'Ordre, soit à la demande de l'avocat intéressé, soit d'office, et en ce dernier cas, selon la procédure prévue en matière disciplinaire.

LOI DU 8-4-71 SUR LES STAGES JUDICIAIRES (Art. 8)

Les fonctions de stagiaire dans un parquet de première instance,

dans un auditorat du travail,

dans un auditorat militaire

sont incompatibles avec toute autre fonction rémunérée, mandat public ou profession.

C.J. 438 :

Les avocats membres de l'une ou l'autre des deux Chambres législatives ne peuvent être désignés comme avocats en titre des administrations publiques, ni plaider, ni suivre aucune affaire litigieuse dans l'intérêt de l'Etat ou de l'un de ses organismes prévus à l'article premier, littera A. et B., de la loi du 16 mars 1954 relative au contrôle de certains organismes d'intérêt public, ni leur donner avis ou consultation en pareille affaire, si ce n'est gratuitement.

La même interdiction s'applique aux conseillers provinciaux et aux conseillers communaux en ce qui concerne les affaires introduites pour la province ou pour ou contre la commune où ils ont été élus.

a, prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par
abstineo, es, ere, tinui, tentum
: 1. tenir éloigné de 2. s'abstenir, se tenir à l'écart de
adsum, es, esse, adfui
: être présent, assister, aider
adsurgo, is, ere, surrexi, surrectum
: se lever, se dresser, se lever pour faire honneur à quelqu'un
advocatus
, i, m. : 1. celui qui a été appelé à assister quelqu'un en justice : il aide par sa seule présence et plus tard par ses conseils ou ses consultations juridiques ; le conseil, l'assistant, le soutien 2. époque impériale : l'avocat plaidant
aestus, us
, m. : la chaleur, le bouillonnement
ago, is, ere, egi, actum
: 1. mettre en mouvement, pousser 2. faire, traiter, agir
aliquis, a, id
: quelqu'un, quelque chose
an
, conj. : est-ce que, si (int. ind.), ou (int. double)
ante
, prép. : +acc., devant, avant ; adv. avant
appello, as, are
: appeler
apto, as, are
: adapter, attacher - préparer, disposer
arbitror, aris, ari, atus sum
: 1. être témoin de 2. penser, juger (arbitro, as, are : archaïque)
audio, is, ire, ivi, itum
: 1. entendre (dire) 2. écouter 3. apprendre 4. bene, male audire : avoir bonne, mauvaise réputation
auxilium, ii
, n. : l'aide, le secours (auxilia, orum : les troupes de secours)
causa, ae
, f. : la cause, le motif; l'affaire judiciaire, le procès; + Gén. : pour
cedo, is, ere, cessi, cessum
: 1. aller, marcher 2. s'en aller, se retirer 3. aller, arriver 4. céder, concéder
clepsydra, ae
, f. : la clepsydre, l'horloge à eau
cogo, is, ere, egi, actum
: 1. assembler, réunir, rassembler, 2. concentrer, condenser 3. pousser de force, forcer
consul, is,
m. : le consul
contra
, adv : au contraire, en face ; prép+acc : contre
convicium, i
, n. : l'éclat de voix, la clameur, le vacarme, les criailleries - en partic. : le cri marquant la désapprobation, les invectives, les cris injurieux, le reproche, le blâme
cui
, 4 possibilités : 1. datif singulier du pronom relatif : à qui, pour qui 2. datif singulier de l'interrogatif : à qui? à quel? 3. faux relatif = et ei 4. après si, nisi, ne num = alicui
cum
, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que
debeo, es, ere, ui, itum
: devoir
decet
, imp. : il convient, il est convenable que
deformis, e
: défiguré, difforme, laid, hideux ; avilissant, inconvenant
dico, is, ere, dixi, dictum
: dire, appeler
ego, mei
: je
eiuro, as, are
: protester par serment contre, refuser en jurant - résigner (une charge), abdiquer, renoncer à, abandonner
erro, as, are
: se tromper
et
, conj. : et. adv. aussi
etiam
, adv. : encore, en plus, aussi, même, bien plus
exhibeo, es, ere, ui, itum
: produire au jour, présenter, faire paraître - montrer, faire preuve de
existimo, as, are
: estimer, juger, considérer, être d'avis
facio, is, ere, feci, factum
: faire
fero, fers, ferre, tuli, latum
: porter, supporter, rapporter
fortasse
, adv. : peut-être, sans doute
forte
, adv. : par hasard
hic, haec, hoc
: adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
hic
, adv. : ici
honos, oris
, m. : l'honneur, l'hommage, la charge, la magistrature, les honoraires
ille, illa, illud
: adjectif : ce, cette (là), pronom : celui-là, ...
impono, is, ere, sui, situm
: placer sur, assigner, imposer
in
, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre
inanis, e
: vain, vide, qui ne possède rien
indico, is, ere, dixi, dictum
: déclarer publiquement, officiellement, publier, notifier, annoncer - imposer, prescrire
iners, inertis
: sans activité, sans énergie, inactif
insolens, entis
: étranger à tout art, sans capacité, sans talent - sans activité, sans énergie, sans ressort, fade, mou; inaccoutumé, insolite - sans mesure, outré, excessif - effronté, orgueilleux, présomptueux
intercedo, is, ere, cessi, cessum, ere
: venir, aller entre, intervenir, s’opposer à, être entre, survenir
interfor, aris, ari
: interrompre quelqu'un, couper la parole à quelqu'un
intersum, es, esse, fui
: 1. être dans l'intervalle 2. être distant, différer (interest : il importe -mea,- tua, -) 3. participer à
inultus, a, um
: non vengé, sans vengeance, impuni
ipse, a, um
: (moi, toi, lui,...) même
ita
, adv. : ainsi, de cette manière ; ita... ut, ainsi que
iterum
, inv. : de nouveau
iubeo, es, ere, iussi, iussum
: 1. inviter à, engager à 2. ordonner
locus, i
, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
magistratus, us
, m. : la charge, la fonction publique, la magistrature
malo, mavis, malle, malui
: préférer
moveo, es, ere, movi, motum
: déplacer, émouvoir
ne
, 1. adv. : ... quidem : pas même, ne (défense) ; 2. conj. + subj. : que (verbes de crainte et d'empêchement), pour que ne pas, de ne pas (verbes de volonté) 3. adv. d'affirmation : assurément 4. interrogatif : est-ce que, si
nefas
, inv. : criminel, sacrilège
nomen, inis
, n. : 1. le nom, la dénomination 2. le titre 3. le renom, la célébrité (nomine = par égard pour, à cause de, sous prétexte de)
nullus, a, um
: aucun
oculus, i,
m. : l'oeil
omnis, e
: tout
oportet
, imp. : il faut
ordo, inis
, m. : le rang, l'ordre, la file (de soldats), la centurie
patior, eris, i, passus sum
: supporter, souffrir, être victime de, être agressé par
pauci, ae, a
: pl. peu de
perfero, fers, ferre, tuli, latum
: porter jusqu'au bout, exécuter (des ordres), supporter jusqu'au bout, transporter, porter
persona, ae
, f. : le masque de l'acteur, d'où le rôle, le caractère, le personnage
plurimum
, adv. : beaucoup (au superlatif), très souvent
possum, potes, posse, potui
: pouvoir
potestas, atis
, f. : 1. la puissance, le pouvoir 2. le pouvoir d'un magistrat 3. la faculté, l'occasion de faire qqch.
primum
, adv. : d'abord, pour la première fois
privo, as, are
: priver de + abl. (privatus, a, um : particulier) (privatus, i, m. : le simple particulier)
puto, as, are
: 1. élaguer, émonder, apurer 2. supputer 3. estimer, penser, croire 4. supposer
quae
, 4 possibilités : 1. nominatif féminin singulier, nominatif féminin pluriel, nominatif ou accusatif neutres pluriels du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae
quam
, 1. accusatif féminin du pronom relatif = que 2. accusatif féminin sing de l'interrogatif = quel? qui? 3. après si, nisi, ne, num = aliquam 4. faux relatif = et eam 5. introduit le second terme de la comparaison = que 6. adv. = combien
quem
, 4 possibilités : 1. acc. mas. sing. du pronom relatif = que 2. faux relatif = et eum 3. après si, nisi, ne num = aliquem : quelque, quelqu'un 4. pronom ou adjectif interrogatif = qui?, que?, quel?
qui
, 1. nominatif masculin singulier ou nominatif masculin pluriel du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi
quicumque, quae-, quod- (-cun-)
: qui que ce soit, quoi que ce soit
quid
, 1. Interrogatif neutre de quis : quelle chose?, que?, quoi?. 2. eh quoi! 3. pourquoi? 4. après si, nisi, ne num = aliquid
quidem
, adv. : certes (ne-) ne pas même
quiesco, is, ere, quievi, quietum
: se reposer, dormir
quod
, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quoque
, adv. : aussi
ratio, onis
, f. : l'évaluation d'une chose, sa nature, son espèce, sa manière d'être, ses modalités - le système, le procédé, la méthode, le plan
refero, fers, ferre, tuli, latum
: 1. reporter 2. porter en retour, rapporter (refert : il importe)
sacrosanctus, a, um
: déclaré inviolable, sacré (les tribuns étaient sacrés; porter la main sur eux était considéré comme un sacrilège)
sapiens, entis
: sage (sapiens, entis, m. : le sage)
se
, pron. réfl. : se, soi
sed
, conj. : mais
sedeo, es, ere, sedi, sessum
: 1. être assis 2. siéger 3. séjourner, demeurer
si
, conj. : si
silentium, ii
, n. : le silence
sileo, es, ere , ui, -
: se taire
sine
, prép. : + Abl. : sans
sto, as, are, steti, statum
: se tenir debout
sum, es, esse, fui
: être
taceo, es, ere, cui, citum
: se taire
tamquam
, adv. : comme, de même que, pour ainsi dire; tamquam si : comme si
tribunatus, us
, m. : le tribunat, la dignité du tribun (de la plèbe ou des soldats)
tribunus, i,
m. : le tribun ; tribunus pl. : le tribun de la plèbe
tu, tui
: tu, te, toi
ulciscor, eris, i, ultus sum
: venger, se venger
umbra, ae
, f. : l'ombre
ut
, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que
vale
, inv. : adieu, au revoir
vel
, adv. : ou, ou bien, même, notamment (vel... vel... : soit... soit...)
video, es, ere, vidi, visum
: voir (videor, eris, eri, visus sum : paraître, sembler)
vir, viri,
m. : l'homme, le mari
texte
texte
texte
texte