Res mancipi ou Res nec mancipi

RES MANCIPI, RES NEC MANCIPI

Les res mancipi sont les choses qui, dans une économie agricole comme celle de l'ancienne Rome, constituent les moyens de production les plus importants : les immeubles situés en Italie ainsi que les servitudes rustiques (mais non les servitudes urbaines) grevant ces immeubles, les bêtes de somme ou de trait (chevaux, bœufs, ânes, mulets) ainsi que les esclaves.
Toutes les autres choses sont des res nec mancipi, ainsi par exemple la monnaie, le menu bétail, les produits du sol, etc.
Les res mancipi ne peuvent être aliénées, en principe, qu'en observant le formalisme de la mancipatio ou de l'in iure cessio , tandis que l'aliénation des res nec mancipi peut s'opérer par une simple traditio.

Gaius, II.

Res mancipi ou res nec mancipi

Les bêtes sauvages sont des res nec mancipi, comme les ours, les lions de même que ces animaux qui sont au nombre des bêtes sauvages, comme les éléphants et les chameaux. Il n'est pas important que ces animaux soient domptés par le cou ou le dos car au moment où on a décidé quelles étaient les res mancipi et les res nec mancipi on ne connaissait même pas ces animaux

Mais Nerva, Proculus et d'autres auteurs de diverses écoles pensent que ceux-ci ne peuvent être des res mancipi que si elles sont domptées. Si on ne peut les dompter à cause de leur trop grande férocité, ils pensent qu'elles commencent à paraître des res mancipi quand elles parviennent à l'âge où elles peuvent être domptées..

Gaius, Institutes, II.

Res mancipi ou res nec mancipi

1. Pendant la période royale
- res mancipi : des être animés (esclaves, bêtes de somme, ...)
- res nec mancipi : les autres choses (maison, meubles, argent,...)

Texte

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Usucapio

When Gaius states that there was originally only one kind of ownership at Rome, and that afterwards ownership was divided, he immediately shows how this arose by taking the case of a Res Mancipi. This division of ownership rested on the division of things into Res Mancipi and Res Nec Mancipi, a distinction that had reference to nothing else than the mode of transferring the property of them. Things were merely called Res Mancipi, because the ownership of them could not be transferred without Mancipatio. Things were Res nec Mancipi, the alienation of which could be effected without Mancipatio. There could be no division of things into Mancipi and Nec mancipi, except by determining what things should be Res Mancipi. Res nec Mancipi are determined negatively: they are all things that are not Res Mancipi. But the negative determination pre-supposes the positive. Therefore Res Mancipi were determined before Res nec Mancipi could be determined; and before the Res Mancipi were determined, there was no distinction of things into Res Mancipi and Res nec Mancipi. But this distinction, as such, only affected the condition of those things to which it had a direct application: consequently all other things remained as they were before. The conclusion then is certain, that the Res Mancipi as a class of things were posterior in order of time to the class of Res nec Mancipi, which comprehended all things except Res Mancipi. Until then the class of Res Mancipi was established, all property at Rome could be alienated by tradition, as Res nec Mancipi could be alienated by tradition after the class of Res Mancipi was constituted.

The time when the class of Res Mancipi was formed is not known; but it is most consistent with all that we know to suppose that it existed before the Twelve Tables. If we consider the forms of Mancipatio[ MANCIPATIO], we cannot believe that they arose in any other way than by positive enactment. As soon as the forms of Mancipatio and of the In jure cessio (which from its character must be posterior to Mancipatio) were established, it followed that mere tradition of a thing to a purchaser and payment of the purchase-money, could not transfer the ownership of a Res Mancipi. The transfer gave the purchaser merely a Possessio, and the original owner retained the property. In course of time the purchaser obtained the Publicana actio, and from this time it might be said that a double ownership existed in the same thing.

TRADUCTION

Quand Gaius indique qu'il y avait à l'origine une seule sorte de propriété à Rome et qu'ensuite celle-ci fut divisée il montre immédiatement comment cela survint en prenant l'exemple d'une Res Mancipi. Cette division de la propriété repose sur la division des biens entre Res Mancipi et res NEC Mancipi, une distinction qui se référait sur rien d'autre que sur la manière de transmettre celles-ci. Des biens étaient simplement appelées Res Mancipi parce que leur propriété ne pouvait être transférée que par la Mancipatio. Pour les Res NEC Mancipi leur aliénation ne pouvait s'effectuer sans Mancipatio. Il ne pouvait y avoir de division entre les Res mancipi et les res NEC Mancipi sauf pour déterminer quelles choses devaient être des Res Mancipi.
Les Res NEC Mancipi étaient définies négativement: c'étaient toutes les choses qui n'étaient pas des Res Mancipi.
Mais la définition négative présuppose une définition positive.
Par conséquent les Res Mancipi furent définies avant que les Res NEC Mancipi ne soient définies; et avant que Res Mancipi aient été définies il n'y avait pas de distinction entre les Res Mancipi et les Res NEC Mancipi.
Mais cette distinction, en tant que telle, influait seulement sur l'état des biens sur lesquelles elle avait une application directe: par conséquent toutes autres choses restaient comme elles étaient auparavant.
La conclusion est alors évidente : les Res Mancipi , comme classe de biens, étaient postérieures dans le temps à la classe des Res NEC Mancipi qui comprenait toutes les choses excepté les Res Mancipi. Une fois la catégorie des Res Mancipi établie toute la propriété à Rome pouvait être aliénée par la traditio comme les res NEC Mancipi pouvaient être aliénées par la traditio une fois la classe des Res Mancipi constituée.

Le moment où la classe des Res Mancipi fut définie n'est pas connu mais, selon ce que nous savons, on suppose qu'elle existait avant la loi des Douze Tables. Si nous considérons les formes de Mancipatio[ MANCIPATIO ] nous ne pouvons pas croire qu'elles aient surgi autrement que par une promulgation formelle. Quand les formes de la Mancipatio et de l'In iure cessio (qui par son caractère doit être postérieure à la Mancipatio) furent bien établies il s'en suivit que la simple traditio d'une res à un acheteur et un paiement en argent ne pouvaient pas transférer la propriété d'une Res Mancipi. La transmission donnait à l'acheteur simplement une Possessio et le propriétaire initial gardait la propriété. Au cours des temps l'acheteur obtint la Publicana actio et depuis lors on pouvait dire qu'il existait une double propriété pour la même chose.

ad, prép. : + Acc. : vers, à, près de
alius, a, ud : autre, un autre
articulus, i, m. : la jointure, l'articulation, la division
auctoritas, atis, f. : l'avis, le prestige, l'autorité
aut, conj. : ou, ou bien
autem, conj. : or, cependant, quant à -
Caesar, aris, m. : César, empereur
causa, ae, f. : la cause, le motif; l'affaire judiciaire, le procès; + Gén. : pour
consecro, as, are : consacrer, reconnaître comme dieu
consultum, i, n. : le décret ; senatus - : le sénatus-consulte
credo, is, ere, didi, ditum : I. 1. confier en prêt 2. tenir pour vrai 3. croire II. avoir confiance, se fier
de, prép. + abl. : au sujet de, du haut de, de
deus, i, m. : le dieu
diduco, is, ere, duxi, ductum : séparer, partager, écarter
divinus, a, um : divin
divisio, ionis, f. : le partage, la répartition, la distribution
dominium, ii, n. : 1. la propriété 2. le festin
duo, ae, o : deux
ea, 1. ABL. FEM. SING - NOM-ACC. N. PL. de is, ea, id (ce, cette, le, la...) 2. adv. : par cet endroit
eius, Gén. Sing. de IS-EA-ID : ce, cette, son, sa, de lui, d'elle
eo, 1. ABL. M-N SING de is, ea, is : le, la, les, lui... ce,..; 2. 1ère pers. sing. de l'IND PR. de eo, ire 3. adv. là, à ce point 4. par cela, à cause de cela, d'autant
et, conj. : et. adv. aussi
etiamsi, conj. : même si
ex, prép. : + Abl. : hors de, de
existimo, as, are : estimer, juger, considérer, être d'avis
facio, is, ere, feci, factum : faire
fero, fers, ferre, tuli, latum : porter, supporter, rapporter
fio, is, fieri, factus sum : devenir
funus, eris, n. : les funérailles, l'ensevelissement ; la mort, la ruine
habeo, es, ere, bui, bitum : avoir (en sa possession), tenir (se habere : se trouver, être), considérer comme
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
humanus, a, um : humain
idem, eadem, idem : le (la) même
in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre
infero, es, ferre, tuli, illatum : porter dans, servir
intellego, is, ere, lexi, lectum : comprendre
itaque, conj. : c'est pourquoi, aussi, par conséquent
item, inv. : de même
ius, iuris, n. : le droit, la justice
lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité
locus, i, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
manes, ium, m. : les mânes, les esprits des morts
modus, i, m. : la mesure, la façon
mortuus, a, um : mort
murus, i, m. : le mur
nam, conj. : de fait, voyons, car
non, neg. : ne...pas
nos, nostrum : nous, je
noster, tra, trum : adj. notre, nos pronom : le nôtre, les nôtres
pertineo, is, ere, tinui : s'étendre jusqu'à (ad et acc.) ; appartenir à, concerner
placeo, es, ere, cui, citum : 1.plaire, être agréable (placitus, a, um : qui plaît, agréable) 2. paraître bon, agréer
plerique, aeque, aque : la plupart
populus, i, m. : le peuple
porta, ae, f. : la porte (d'une ville)
possessio, onis, f. : la possession
praedium, ii, n. : la propriété, le domaine
privo, as, are : priver de + abl. (privatus, a, um : particulier) (privatus, i, m. : le simple particulier)
pro, prép. : + Abl. : devant, pour, à la place de, en considération de
proprius, a, um : propre, particulier
provincia, ae, f. : la province
provincialis, e : de province
publicus, a, um : public
quae, 4 possibilités : 1. N.F.S. N.F.PL. N.N.PL., ACC. N. PL. du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae
quia, conj. : parce que
quidam, quaedam, quoddam/quiddam : un certain, quelqu'un, quelque chose
quidem, adv. : certes (ne-) ne pas même
quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quoque, adv. : aussi
quorum, 1. GEN. MASC. ou N. PL. du relatif. 2. GEN. MASC. ou N. PL. de l'adjectif ou du pronom interrogatif. 3. Après si, nisi, ne, num = aliquorum. 4. Faux relatif = et eorum
religiosus, a, um : religieux, vénérable, respecté
relinquo, is, ere, reliqui, relictum : laisser, abandonner
res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens
Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain)
sacer, cra, crum : sacré
sanctus, a, um : saint, religieux
sed, conj. : mais
senatus, us, m. : le sénat
si, conj. : si
solum, i, n. : le sol
stipendiarius, a, um : soumis à un tribut, tributaire
sum, es, esse, fui : être
summus, a, um : superlatif de magnus. très grand, extrême
superus, a, um : qui est au dessus ; Superi : les dieux
tamen, adv. : cependant
tantum, adv. : tant de, tellement ; seulement
tributarius, a, um : qui concerne le tribut, tributaire
usumfructum, acc. de ususfructus : l'usufruit (l'usage et le fruit)
utique, inv. : en tout cas, surtout
vel, adv. : ou, ou bien, même, notamment (vel... vel... : soit... soit...)
velut, inv. : comme
veluti, adv. : comme, comme si
vero, inv. : mais
video, es, ere, vidi, visum : voir (videor, eris, eri, visus sum : paraître, sembler)
voco, as, are : appeler
voluntas, atis, f. : la volonté