Ciceron.

	Version latine
Version française Le vocabulaire Biographie Thème Ager publicus Textes explicatifs Auteur.	In jure cessio Pour comprendre le sens premier de ce terme, il faut revenir aux premiers temps de Rome. Chaque gens avait son propre ius cad ses propres règles (une gens incinérait ses morts, une autre interdisait aux femmes de porter des bojoux en or,...). Une vente que ce soit d'une personne ou d'une chose représentait le passage du ius d'une gens au ius d'une autre gens. C'est ce que veut dire le mot cessio. Cette cession se faisait d'un droit à un autre d'où son nom. Vocabulaire juridique vindicare : revendiquer en justice : primitivement les deux parties se transportaient sur les lieux avec le préteur et, mettant ensemble la main sur l'objet en litige le revendiquaient avec des formules sacramentelles. Plus tard, sans transport sur les lieux, les parties apportent l'objet, une motte s'il s'agit d'un champ, devant le préteur et là-dessus font la revendication. = réclamer à titre de propriété. cessio, ionis : la cession (terme de droit) addicere : un des trois mots sacramentels du préteur réglant une instance : do, dico, addico. déclarer le droit, confirmer la volonté des parties : adjuger qqch. à qqn. 24. In iure cessio autem hoc modo fit: apud magistratum populi Romani uelut praetorem urbanum [aut praesides prouinciae] is, cui res in iure ceditur, rem tenens ita dicit: HVNC EGO HOMINEM EX IVRE QVIRITIVM MEVM ESSE AIO; deinde postquam hic uindicauerit, praetor interrogat eum, qui cedit, an contra uindicet; quo negante aut tacente tunc ei, qui uindicauerit, eam rem addicit; idque legis actio uocatur. hoc fieri potest etiam in prouinciis apud praesides earum. Gaius II.
	Version française
Version latine Le vocabulaire Biographie Thème Ager publicus Textes explicatifs Auteur.	In iure cessio Le In iure cessio se fait de cette façon : devant un magistrat du peuple romain, par exemple un préteur urbain ou un gouverneur de province celui qui cède un bien In iure, tenant ce bien il dit : JE DIS QUE CET HOMME EST A MOI SELON LE DROIT DES QUIRITES. Ensuite après que celui-ci ait réclamé son titre de propriété, le préteur interroge celui qui cède pour savoir s'il s'oppose. S'il dit qu'il ne s'oppose pas ou s'il se tait, il adjuge le bien à celui qui a réclamé le titre de propriété. Cela est appelé une legis actio. Cela peut se faire aussi dans les provinces devant les gouverneurs. Gaius, II, 24.
	Textes explicatifs
Version latine Le vocabulaire Biographie Thème Ager publicus Auteur.	In iure cessio définition IN IURE CESSIO http://vinitor.egss.ulg.ac.be/fichiers/voc/navbar.html Abandon devant le magistrat. Mode d'acquisition consistant dans un simulacre de procès limité à la phase in iure. L'instance débute comme dans une véritable action en revendication. Le demandeur (acquéreur) et le défendeur (aliénateur) comparaissent devant le préteur; le demandeur prononce la formule de la vindicatio des actions de la loi : « Hunc ego hominem (s'il s'agit d'acquérir un esclave) ex iure Quiritium meum esse aio » (j'affirme que cet homme m'appartient en vertu du droit des Quirites). Mais ensuite, au lieu de s'opposer à cette affirmation par une affirmation identique (contravindicatio), le défendeur se tait ou reconnaît expressément la légitimité de la prétention du demandeur. Le préteur en prend acte et attribue l'enjeu du litige au demandeur. Le transfert est ainsi réalisé sans que le procès doive se poursuivre par la phase in iudicio. Texte et traduction Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.: A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875. Article : In Jure cessio JURE CESSIO, IN, was a mode of transferring ownership by means of a fictitious suit, and so far resembled the forms of conveyance by fine and by common recovery, which, till lately, were in use in England. The In Jure Cessio was applicable to things Mancipi and Nec Mancipi, and also to Res Incorporales, which, from their nature, were incapable of tradition. The parties to this transaction were the owner (dominus qui cedit), the person to whom it was intended to transfer the ownership (vindicans, cui ceditur) and the magistratus, qui addicit. The person to whom the ownership was to be transferred, claimed the thing as his own in presence of the magistratus and the real owner; the magistratus called upon the owner for his defence, and on his declaring that he had none to make, or remaining silent, the magistratus decreed (addixit) the thing to the claimant. This proceeding was a legis actio. An hereditas could be transferred by this process [HERES, p601b]; and the res corporales, which belonged to the hereditas, passed in this way just as if they had severally been transferred by the In Jure Cessio. The In Jure Cessio was an old Roman institution, and there were provisions respecting it in the Twelve Tables. (Frag. Vat. s50). IN JURE CESSIO était un mode de transmission de propriété au moyen d'une action factice et jusqu'ici ressemblait aux formes de fine and common recovery, qui, jusque récemment, étaient en usage en Angleterre. Le In Jure Cessio était applicable aux res Mancipi et aux res NEC Mancipi mais également aux Res Incorporales, qui, par leur nature, étaient incapables de traditio. Les parties de cette transaction étaient le propriétaire (dominus qui cedit) et la personne qui avait l'intention de transmettre la propriété (vindicans, cui ceditur) et le magistratus, qui addicit. La personne à qui la propriété devait être transférée, réclame le bien en tant que sa propriété en présence du magistratus et de véritable propriétaire; le magistratus invite le propriétaire à s'opposer. S'il dit qu'il ne s'oppose pas ou s'il reste silencieux le magistratus adjugeait (addixit) le bien au réclamant. Cette démarche était une legis actio. Une hereditas pouvait être transmise de cette façon. [ HERES, p601b ]; et les res corporales, qui appartenaient à l'hereditas, ont suivi la même voie comme si elles étaient transférées individuellement par le In Jure Cessio. Le In Jure Cessio était une vieille institution romaine et il y avait des dispositions la concernant dans la Loi des Douze Tables. (Frag. Vat. s50).
	Vocabulaire

Biographie Version latine Version française Le vocabulaire Ager Textes explicatifs Auteur.	actio, onis, f. : le procès, la plaidoirie, l'action (judiciaire) addico, is, ere, dixi, dictum : attribuer, dévouer ; être favorable aio, is, - : affirmer an, conj. : est-ce que, si (int. ind.), ou (int. double) apud, prép. : + Acc. : près de, chez aut, conj. : ou, ou bien autem, conj. : or, cependant, quant à - cedo, is, ere, cessi, cessum : 1. aller, marcher 2. s'en aller, se retirer 3. aller, arriver 4. céder, concéder cedo, is, ere, cessi, cessum : 1. aller, marcher 2. s'en aller, se retirer 3. aller, arriver 4. céder, concéder cessio, ionis, f. : la cession (terme juridique) contra, adv : au contraire, en face ; prép+acc : contre cui, 4 possibilités : 1. datif singulier du pronom relatif : à qui, pour qui 2. datif singulier de l'interrogatif : à qui? à quel? 3. faux relatif = et ei 4. après si, nisi, ne num = alicui deinde, adv. : ensuite dico, is, ere, dixi, dictum : dire, appeler eam, 1. Acc. fem. sig. de IS-EA-ID = la (pronom), ce, cette 2. 1ère pers. sing. du Subj. Présent de IRE : aller earum, GEN. F. PL. de is, ea, id : ce, cette, son, sa ego, mei : je ei, DAT. SING ou NOM. M. PL. de is,ea,id : lui, à celui-ci, ce,... etiam, adv. : encore, en plus, aussi, même, bien plus eum, ACC M SING. de is, ea, id : il, lui, elle, celui-ci... ex, prép. : + Abl. : hors de, de facio, is, ere, feci, factum : faire fio, is, fieri, factus sum : devenir hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci homo, minis, m. : l'homme, l'humain id, NOM-ACC N. SING. de is, ea, is : il, elle, le, la, .... in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre interrogo, as, are : interroger is, NOM M SING de is,ea,id : ce, cette, celui-ci, il ita, adv. : ainsi, de cette manière ; ita... ut, ainsi que ius, iuris, n. : le droit, la justice lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité magistratus, us, m. : la charge, la fonction publique, la magistrature meus, mea, meum : mon modus, i, m. : la mesure, la limite, la manière nego, as, are : nier populus, i, m. : le peuple possum, potes, posse, potui : pouvoir postquam, conj. : après que praeses, praesidis, m. : celui qui est à la tête de, le chef, le gouverneur praetor, oris, m. : le préteur provincia, ae, f. : la province qui, 1. n N.M.S ou N.M.PL. du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. Faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi Quiris, itis, m. : Quirite = citoyen romain. Rare au sing. quo, 1. Abl. M. ou N. du pronom relatif. 2. Abl. M. ou N. du pronom ou de l'adjectif interrogatif. 3. Faux relatif = et eo. 4. Après si, nisi, ne, num = aliquo. 5. Adv. =où ? (avec changement de lieu) 6. suivi d'un comparatif = d'autant 7. conj. : pour que par là res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain) sum, es, esse, fui : être taceo, es, ere, cui, citum : se taire teneo, es, ere, ui, tentum : 1. tenir, diriger, atteindre 2. tenir, occuper 3. tenir, garder 4. maintenir, soutenir, retenir 5. lier 6. retenir, retarder, empêcher tunc, adv. : alors urbanus, a, um : urbain, poli, spirituel, fin velut, inv. : comme vindico, as, are : 1. revendiquer, réclamer 2. venger, punir voco, as, are : appeler

Biographie

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.: A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.