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Le droit romain à travers le temps |
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Période
républicaine |
TITE-LIVE : Tite-Live est né à Padoue, mais a vécu à Rome au temps d'Auguste. C'était un honnête homme, un patriote enthousiaste, un admirateur du temps passé ; il est l'auteur d'une Histoire romaine en 142 livres allant des origines de Rome jusqu'à 9 P.C.N. et dont il reste 35 livres. |
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Avant le 5è siècle, il existait peut-être
déjà à Rome comme dans d'autres villes quelques lois écrites
conservées dans les livres sacrés. Mais ces lois, qui faisaient partie
de la religion, ne s'appliquaient qu'aux membres de la cité religieuse. Les plébéiens n'avaient pas le droit de les connaître ni de les invoquer (cf. TITE-LIVE, IV, 3, 9) : - pas de droit de propriété à celui qui n'avait pas de sacra - pas d'action en justice à celui qui n'avait pas de patron. C'est ce caractère exclusivement religieux de la loi que la plèbe voulut faire disparaître : au milieu du 5e s. A.C.N., elle demanda non seulement que des lois fussent mises par écrit et rendues publiques, mais qu'il y eut des lois également applicables aux patriciens et à elle. Un accord est finalement conclu : on élit dix hommes (decemviri) dans les centuries en échange de la suspension de la provocatio et du tribunat de la plèbe. On envoie cinq délégués en Grèce pour étudier les lois d'Athènes. |
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Ingenti(que)
hominum exspectatione propositis
decem tabulis, populum ad contionem
advocaverunt et, "quod
bonum, faustum felixque rei publicae ipsis liberisque eorum esset, ire et
legere leges propositas" iussere : "Se, quantum
decem hominum ingeniis provideri
potuerit, omnibus, summis
infimisque, iura aequasse : plus pollere multorum ingenia consiliaque.
Versarent in animis secum unamquamque rem, agitarent deinde sermonibus,
atque in medium
quid in quaque
re plus minusve esset conferrent : eas leges habiturum populum Romanum quas
consensus omnium non iussisse
latas magis
quam tulisse videri posset". (L'année suivante, on ajouta deux Tables
aux dix existantes et, le rôle des Décemvirs étant terminé, on en
revint au consulat : cf. TITE-LIVE, III, 35,4) |
Devant la très grande impatience des gens,
ils (les décemvirs) présentèrent dix Tables au public, convoquèrent le
peuple à l'assemblée et l'invitèrent à aller lire les lois qui lui
étaient proposées, "ce qui serait bon, favorable et heureux pour
l'Etat, pour eux-mêmes et pour leur enfants. Pour leur part, autant
qu'avait pu le prévoir la compétence de dix hommes, ils avaient rendu le
droit égal pour tous, les puissants et les humbles; mais le talent et la
sagacité d'un grand nombre avaient plus de puissance. Qu'ils examinent
personnellement chacun des problèmes, qu'ils en discutent ensuite entre
eux, et qu'ils soumettent à un débat public tout point qui semblerait
excessif ou insuffisant. Le peuple romain aurait ainsi des lois telles
qu'elles pourraient sembler issues de la volonté spontanée de tous, et
non simplement ratifiées par lui après lui avoir été proposées. Quand chacun eut exprimé son opinion sur les différents articles de lois et que celles-ci parurent suffisamment amendées, dix Tables de lois furent adoptées aux comices centuriates : elles constituent aujourd'hui encore, dans cet énorme amas d'autres lois entassées les unes sur les autres, la source de tout le droit public et privé... TITE-LIVE, III, 34, 1-6. |
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proponere,o,sui,situm
= ponere in publico contio, ionis : une assemblée du peuple où l'on se contente de donner des informations, mais où l'on ne vote pas (id) quod bonum ... esset : apposition à ire et legere leges - nuance de but (formule solennelle de souhait, habituelle lors de l'ouverture des comices) (tantum) quantum : autant que providere,eo,vidi,visum : prévoir : provideri : passif impersonnel summi infimique : les grands et les humbles in medium conferre (o,contuli,collatum) : examiner en commun quid plus minusve esset : ce qu'il y avait d'excessif ou d'insuffisant, ce qui était trop ou trop peu développé iubere legem <> ferre legem : sanctionner une loi, proposer une loi quas consensus posset videri non iussisse magis + quam tulisse latas : apposé à quas caput, itis : ici : le chapitre, l'article de loi perferre legem : adopter une loi qui au lieu de quae : attraction du relatif à son attribut fons cumulus,i : l'amas, l'amoncellement acervare,o,avi,atum : entasser |
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aceruo, as, are :
tr. - entasser, amonceler, accumuler. ad, prép. : + Acc. : vers, à, près de aduoco, as, are : convoquer, appeler aequo, as, are : égaliser, aplanir, égaler agito, as, are :1. pousser vivement 2. mettre en mouvement,3. remuer, agiter, tourmenter, exciter 4. s'acquitter de, s'occuper de alius, a, ud : autre, un autre animus, i, m. : le coeur, la sympathie, le courage, l'esprit atque, conj. : et, et aussi bonus, a, um : bon (bonus, i : l'homme de bien - bona, orum : les biens) caput, itis, n. :1. la tête 2. l'extrémité 3. la personne 4. la vie, l'existence 5. la capitale centurio, as, are : - tr. - a - former en centuries, distribuer en centuries (militaires); enrôler, incorporer. - b - enrôler dans une centurie d'ouvriers. - c - diviser en centuries agraires. comitium, i, n. : le comitium (lieu de réunion du peuple) ; comitia, orum : les comices, l'assemblée générale du peuple confero, fers, ferre, tuli, latum : 1. apporter, amasser 2. rapprocher, 3. faire porter sur; me - : se réfugier consensus, us, m. : l'accord, l'assentiment consilium, ii, n. :1. la délibération, la consultation 2. le conseil, l'assemblée 3. le projet, le plan 4. l'avis 5. la sagesse, la prudence contio, onis, f. : la tribune, l'assemblée du peuple convoquée par un magistrat (on n'y vote pas), le discours devant une assemblée (surtout politique) corrigo, is, ere, rexi, rectum : - tr. - 1 - rendre droit, redresser, relever (ce qui penche). - 2 - adoucir, affaiblir. - 3 - réformer, corriger, améliorer, réparer, guérir. cum, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que cumulus, i, m. : l'amas, le surplus, le comble, le couronnement de, prép. + abl. : au sujet de, du haut de, de decem, adj. num. : dix deinde, adv. : ensuite eas, 1. ACC. FEM. PL. de is, ea, is : il, elle, le, la, .... 2. 2ème PERS. SING. du SUBJ. PRES. de eo, ire : aller edo, edis , edidi, editum : I. mettre à jour, faire connaître, produire (editus, a, um : élevé, haut) II. edo, edis, edi, edum : manger eo, is, ire, iui, itum : aller eorum, génitif masculin ou neutre pluriel de is, ea, id = d'eux, leur, leurs et, conj. : et. adv. aussi exspectatio, onis, f. : l'attente, le désir, la curiosité, l'impatience faustus, a, um : - a - heureux, prospère. - b - favorable, propice. (Faustus, i, m. : Faustus) felix, icis: - a - heureux, qui a du bonheur, à qui tout réussit, qui a du succès, qui réussit. - b - riche, opulent. - c - (chose) qui réussit, efficace; favorable, propice, de bon augure. - d - fécond, fertile, abondant; fécondant. - e - habile, qui a du talent. fero, fers, ferre, tuli, latum : porter, supporter, rapporter fons, fontis, m. : la source, la fontaine, l'eau (poétique); la cause, le principe habeo, es, ere, bui, bitum : avoir (en sa possession), tenir (se habere : se trouver, être), considérer comme hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci homo, minis, m. : l'homme, l'humain immensus, a, um : immense in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre infimus, a, um : le plus bas, le dernier ingenium, ii, n. : les qualités innées, le caractère, le talent, l'esprit, l'intelligence ingens, entis : immense, énorme ipse, a, um : (moi, toi, lui,...) même iubeo, es, ere, iussi, iussum : 1. inviter à, engager à 2. ordonner ius, iuris, n. : le droit, la justice latus, a, um : large lego, is, ere, legi, lectum : cueillir, choisir, lire (lectus, a, um : choisi, d'élite) lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité liber, era, erum : libre liberi, orum, m. pl. : les enfants (fils et filles) magis, adv. : plus medius, a, um : qui est au milieu, en son milieu (medium, i, n. : le milieu) minus, adv. : moins multus, a, um : en grand nombre (surtout au pl. : nombreux) non, neg. : ne...pas nunc, adv. : maintenant omnis, e : tout perfero, fers, ferre, tuli, latum : porter jusqu'au bout, exécuter (des ordres), supporter jusqu'au bout, transporter, porter plus, adv. : plus, davantage polleo, es, ere : avoir du pouvoir, être efficace populus, i, m. : 1. le peuple - 2. f. : le peuplier possum, potes, posse, potui : pouvoir potuerit, 3e pers sing de l'ind. futur antérieur ou du subj. parfait de posse : pouvoir priuo, as, are : priver de + abl. (priuatus, a, um : particulier) (priuatus, i, m. : le simple particulier) propono, is, ere, posui, positum : exposer, raconter, offrir prouideo, es, ere, uidi, visum : 1 - voir devant soi, voir le premier, voir avant, prévoir, pressentir, deviner. - 2 - pourvoir à, préparer, veiller sur, prendre garde à. publicus, a, um : public qua, 1. ablatif féminin singulier du relatif. 2. Idem de l'interrogatif. 3. après si, nisi, ne, num = aliqua. 4. faux relatif = et ea 5. adv. = par où?, comment? quam, 1. accusatif féminin du pronom relatif = que 2. accusatif féminin sing de l'interrogatif = quel? qui? 3. après si, nisi, ne, num = aliquam 4. faux relatif = et eam 5. introduit le second terme de la comparaison = que 6. adv. = combien quantum, 1. combien 2. (avec tantum) autant que quas, 1. ACC. FEM. PL. de pronom relatif. 2. ACC. FEM. PL. de l'adjectif ou du pronom interrogatif. 3. Après si, nisi, ne, num = aliquas 4. Faux relatif = et eas. qui, 1. nominatif masculin singulier ou nominatif masculin pluriel du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi quid, 1. Interrogatif neutre de quis : quelle chose?, que?, quoi?. 2. eh quoi! 3. pourquoi? 4. après si, nisi, ne num = aliquid quisque,quae,.. : chaque, chacun quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel? quoque, adv. : aussi res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain) rumor, oris, m. : le bruit sourd, le murmure d'une foule, le bruit, le on-dit, la renommée, le qu'en dira-t-on. satis, adv. : assez, suffisamment se, pron. réfl. : se, soi secum, = cum se : avec soi sermo, onis, m. : 1. l'entretien, la conversation 2. le dialogue, la discussion 4. le discours 5. la langue sum, es, esse, fui : être summus, a, um : superlatif de magnus. très grand, extrême super, prép. : + Abl. : au dessus de, au sujet de ; adv. : au-dessus, par dessus, du reste tabula, ae, f. : la table, la tablette, le tableau, la planche, - au plur. le livre de comptes. uerso, as, are : 1. tourner souvent, faire tourner, remuer 2. plier 3. présenter de façons diverses uideo, es, ere, uidi, uisum : voir (uideor, eris, eri, uisus sum : paraître, sembler) unamquamque, acc. em. sing. de unusquisque : chaque, chacun unoquoque, abl. masc. ou neutre sing. de unusquisque : chaque, chacun |
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