Digeste

527 - 565

http://www-droit.u-clermont1.fr/Recherche/CentresRecherche/Histoire/gerhma/DroitRomain.htm

A Constantinople, Justinien (527-565) fit entreprendre par une commission de dix membres (notamment Tribonien et Théophile), une vaste compilation de toutes les sources anciennes du droit romain, tout en les mettant en harmonie avec le droit de son temps. L'ensemble des recueils publiés par Justinien, auquel on donna plus tard le titre de Corpus iuris Civilis, comprend quatre parties :

a) le Code (Codex Justinianus), recueil de lois impériales tendant à remplacer le Code Théodosien ; au premier code de Justinien, publié en 529 (texte perdu), succéda un second code, en 534 ;

b) le Digeste (Digesta ou Pandectes), vaste compilation d'extraits de plus de 1500 livres écrits par des jurisconsultes de léépoque classique. Le tout forme un texte de plus de 150.000 lignes. Le Digeste est resté la principale source pour l'étude approfondie du droit romain. Un tiers du Digeste est tiré des œuvres d'Ulpien, un sixième de celles de Paul. Déjà en 426, une " loi des citations " avait donné force de loi aux écrits de cinq jurisconsultes de l'époque classique : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin ;

c) les Institutes (Institutiones Justiniani) forment un manuel élémentaire destiné à l'enseignement du droit. Œuvre beaucoup plus claire et systématique que le Digeste, elle fut rédigée par deux professeurs, Dorothée et Théophile, sous la direction de Tribonien. Justinien approuva le texte et lui donna force de loi, en 533:d) les Novelles (novellae ou nouvelles lois) : Justinien continue à promulguer de nombreuses constitutions — plus de 150 — , après la publication de son Codex. S'il n'en existe pas de recueils officiels, on en possède trois collections réunies par des particuliers : l'Epitome du professeur Julien, I'Authenticum, et un recueil du temps de Tibère II.

 

Thème Titre Référence Résumé
LE TEMPS DES GRACQUES
NOTIONS DE DROIT
Le mariage à Rome (usucapion dans le mariage)

Institutes, II, 110-113

Dans le cas d'un mariage Coemptione, la forme de Mancipatio fut utilisée et faisait que la femme venait in manu de son mari et faisait partie de sa Familia. Le mariage Usu ne pouvait pas avoir le même effet que celui-ci mais si la femme vivait avec son mari pendant une année elle faisait partie de sa Familia (velut annua possessione usucapiebatur): et en conséquence il était prévu par la loi des Douze Tables que si elle ne souhaitait pas ainsi passer in manu de son mari, elle devait chaque année être absente de chez lui pendant trois nuits afin d'interrompre l'usus...
LE TEMPS DES GRACQUES
NOTIONS DE DROIT
L'usucapion

Institutes, II, 40-44.

L'histoire de l’Usucapion est une réalité importante dans l'histoire de la Jurisprudence Romaine. L’usucapion c’est l’acquisition de la propriété Quiritaire par une possession continue; par conséquent, elle n'est pas possible dans le cas d'un Peregrinus et n’est pas applicable à la terre provinciale.
VIVRE EN VILLE
LES SERVICES
Les devoirs du préfet des vigiles

Digeste, 1, 15

Septem cohortes opportunis locis constituit ut binas regiones urbis unaquaeque cohors tueatur...