Le temps des Gracques

Réformes agraires

Notions de droit : l'usucapion au temps de Justinien

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Usucapion
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Modestus


 

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Usucapion
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Biographie

Herrennius MODESTINUS (Modestin)
Dernier des jurisconsultes classiques, il nous est peu connu : élève d'Ulpien, il est probablement d'origine orientale, ainsi que le fait présumer la partie de son oeuvre écrite en grec. Entre 224 et 244 après J.-C. il fut commandant de la garde de nuit ( praefectus vigilum ) à Rome. Il a dû jouir du ius publice respondendi .
Ses écrits sont essentiellement dédiés à l'enseignement, mais aussi constitués par de petites monographies. Il a joui d'une grande autorité auprès des empereurs postclassiques, ainsi que l'atteste la Loi des Citations .

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L'usucapion au temps de Justinien

DIVISIO RERUM

DIVINI IURIS

HUMANI IURIS

sacra    religiosa  sancta

AGER PUBLICUS

AGER PRIVATUS

RES EXTRA COMMERCIUM

RES IN COMMERCIO

 

RES MANCIPI

RES NEC MANCIPI

 

MANCIPIUM

TRADITIO

 

 

USUCAPIO
USURECEPTIO


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Usureceptio
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Usucapion au temps de Justinien

Usucapio est adiectio dominii per continuationem possessionis temporis lege definiti.

Dig.41.3.3 Modestinus 5 pand.

Et ideo constitutionem super hoc promulgavimus, qua cautum est, ut res quidem mobiles per triennium usucapiantur, immobiles vero per longi temporis possessionem, id est inter praesentes decennio, inter absentes viginti annis, usucapiantur, et his modis, non solum in Italia sed in omni terra quae nostro imperio gubernatur.

Justinien, Instit. LIB. II, TIT. VI. DE USUCAPIONIBUS ET LONGI TEMPORIS POSSESSIONIBUS


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Usucapion
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Auteur.


Usucapion au temps de Justinien


L'usucapion est l'annexion d'une propriété par la continuité d'un temps de possession défini par la loi .

Dig.41.3.3 Modestinus 5 pand.

A ce sujet nous avons promulgué une disposition légale qui prévoit que les biens mobiliers peuvent être acquis par usucapion au bout de trois ans, quant aux biens immobiliers, il faut la possessio pendant un long moment, cad dix ans inter praesentes et vingt ans inter absentes et cela non seulement en Italie mais dans tout endroit qui est sous notre gouvernement.

Justinien, Instit. LIB. II, TIT. VI.  DE USUCAPIONIBUS ET LONGI TEMPORIS POSSESSIONIBUS.


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Usucapion
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USUCAPION SOUS JUSTINIEN

Texte et traduction

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Usucapio

When finally all distinction was abolished between Res Mancipi and Nec Mancipi, and the ownership of all things could be acquired by Traditio and Occupatio, that kind of Usucapio ceased by which a thing In bonis became a man's Ex Jure Quiritium. All Usucapio was now the same, and its general definition became "adjectio dominii per continuationem possessionis temporis lege definiti" (Dig.41 tit.3 s2, De Usurpationibus et Usucapionibus). By a constitution of Justinian (Inst. 2 tit.6, De Usucapionibus et longi temporis possessionibus) it was enacted that there might be usucapion of Res Mobiles in three years, and of Res Immobiles "per longi temporis possessionem," which is explained to be ten years "inter praesentes," and twenty years "inter absentes;" and this applied to the whole Roman empire; but the conditions of "justus titulus," "bona fides," and the capability to be an object of usucapion were still required. The absence of a justus titulus or the fact of the thing being not capable of usucapion, did not deprive the possessor of the title by usucapion, but a possession of thirty, or in some cases, forty years was required. From this time the terms Usucapio and Longi temporis praescriptio, were used indifferently, as some writers suppose, though on this point there is not uniformity of opinion.

Quand finalement fut supprimée toute distinction entre les Res Mancipi et les Res NEC Mancipi et que la propriété de tous les biens put être acquise par Traditio et Occupatio la notion d'Usucapio cessa parce qu'une res in bonis devint une res ex Jure Quiritium. Toutes les Usucapio devinrent alors identiques et leur définition générale fut "adjectio dominii per continuationem possessionis temporis lege definiti" (Dig.41 tit.3 s2, De Usurpationibus et Usucapionibus).".   Par la constitution de Justinien (Inst. 2 tit.6, De Usucapionibus et longi temporis possessionibus) on décida qu’il pouvait y avoir usucapion de Res mobiles pendant trois ans et de Res immobiles" per longi temporis possessionem " à savoir dix ans " inter praesentes " et vingt ans " inter absentes ". Ceci fut appliqué à travers tout l'empire romain. Mais les conditions du " justus titulus "et de la " bona fides " et la possibilité d’être un objet d'usucapion furent toujours exigées. L'absence d'un justus titulus ou le fait que la res n’était pas sujette à usucapion ne privaient pas le propriétaire du titre par usucapion mais une possession de trente ou, dans certains cas, de quarante ans fut exigée. A partir de ce moment les termes Usucapio et Longi temporis praescriptio furent utilisés indifféremment ainsi que le supposent certains. Cependant à ce propos il n’y a pas uniformité d'opinion.

(Engelbach, Ueber die Usucapion zur Zeit der Zwölf Tafeln, Marburg 18928; Mühlenbruch, Doctrin. Pandect. §261, &c.; Ueber die Usucapio pro herede von Arndts, Rhein. Mus. für Jurisprudenz, vol.ii p125; Puchta, Inst. ii §239.)


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Usucapion
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absens, entis : absent
adiectio, ionis, f. : l'action d'ajouter
annus, i, m. : l'année
caveo, es, ere, cavi, cautum : faire attention, veiller à ce que (cautus, a, um : sûr, en sécurité, défiant, circonspect)
constitutio, ionis, f. : 1. la condition, la situation 2. la définition 3. la disposition légale, la constitution
continuatio, ionis, f. : la continuation, la succession ininterrompue
de, prép. + abl. : au sujet de, du haut de, de
decennium, i, n. : l'espace de dix ans.
definio, is, ire, ivi, itum : délimiter
dominium, ii, n. : 1. la propriété 2. le festin
et, conj. : et. adv. aussi
guberno, as, are : diriger un navire, gouverner
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
id, NOM-ACC N. SING. de is, ea, is : il, elle, le, la, ....
ideo, inv. : pour cette raison
immobilis, e : sans bouger, immobile, immeuble (jur.)
imperium, ii, n. : le pouvoir (absolu)
in, prép. : (acc. ou abl.) dans, sur, contre
inter, prép. : + Acc. : parmi, entre
Italia, ae, f. : l'Italie
lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité
longus, a, um : long
mobilis, e : mobile, déplacé, flexible, meuble
modus, i, m. : la mesure, la limite, la manière
non, neg. : ne...pas
noster, tra, trum : adj. notre, nos pronom : le nôtre, les nôtres
omnis, e : tout
per, prép. : + Acc. : à travers, par
possessio, onis, f. : la possession
praesens, entis : présent
promulgo, as, are : afficher, publier
qua, 1. ABL. FEM. SING. du relatif. 2. Idem de l'interrogatif. 3. après si, nisi, ne, num = aliqua. 4. faux relatif = et ea 5. adv. = par où?, comment?
quae, 4 possibilités : 1. N.F.S. N.F.PL. N.N.PL., ACC. N. PL. du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae
quidem, adv. : certes (ne-) ne pas même
res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens
sed, conj. : mais
solum, adv. : seulement
sum, es, esse, fui : être
super, prép. : + Abl. : au dessus de, au sujet de
tempus, oris, n. : 1. le moment, l'instant, le temps 2. l'occasion 3. la circonstance, la situation
terra, ae, f. : la terre
triennium, i, n. : la période de trois ans
usucapio, is, ere, cepi, captum : acquérir par la possession prolongée
usucapio, is, f. : l'usucapion
ut, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que
vero, inv. : mais
viginti, adj. num. : vingt