Réformes agraires
Notions de droit : l'évolution de l'usucapion
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Le vocabulaire
Usucapion
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Version française Le vocabulaire Biographie Thème Usureceptio Textes explicatifs Auteur. |
L'évolution de l'usucapion On a vu que l'usucapion était la forme normale de la vente par traditio et qu'elle s'appliquait aux mariages, héritages et servitudes. Au cours du temps l'usucapion se modifia et dans beaucoup de cas disparut. Le Digeste nous donne un exemple de modification de l'usucapion dans le cas de servitudes. Libertatem servitutium usucapi posse verius est, quia eam usucapionem sustulit Lex Scribonia, quae servitutem constituebat, non etiam eam, quae libertatem praestat sublata servitute. Itaque si, cum tibi servitutem deberem, ne mihi puta liceret altius aedificare, et per statutum tempus altius aedificatum habuero, sublata erit servitus. |
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L'évolution de l'usucapion
Dig.41 tit.3 s4 §29 |
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EVOLUTION DE L'USUCAPION Texte et traduction Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
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Biographie Version latine Version française Le vocabulaire Usucapion Textes explicatifs Auteur. |
aedifico,
as, are : construire altius, adv. : plus haut, plus fort constituo, is, ere, tui, tutum :1. placer devant, dresser 2. fixer 3. établir, décider cum, inv. :1. Préposition + abl. = avec 2. conjonction + ind. = quand, lorsque, comme, ainsi que 3. conjonction + subj. : alors que debeo, es, ere, ui, itum : devoir eam, 1. Acc. fem. sig. de IS-EA-ID = la (pronom), ce, cette 2. 1ère pers. sing. du Subj. Présent de IRE : aller ego, mei : je et, conj. : et. adv. aussi etiam, adv. : encore, en plus, aussi, même, bien plus habeo, es, ere, bui, bitum : avoir (en sa possession), tenir (se habere : se trouver, être), considérer comme itaque, conj. : c'est pourquoi, aussi, par conséquent lex, legis, f. : la loi, la (les) condition(s) d'un traité libertas, atis, f. : la liberté liceo, v. impers. : il est permis ; conj. + subj. : bien que ne, adv. : ... quidem : pas même, ne (défense) ; conj. + subj. : que (verbes de crainte et d'empêchement), pour que ne pas, de ne pas (verbes de volonté) non, neg. : ne...pas per, prép. : + Acc. : à travers, par possum, potes, posse, potui : pouvoir praesto, as, are : l'emporter sur, être garant, fournir puto, as, are : 1. élaguer, émonder, apurer 2. supputer 3. estimer, penser, croire 4. supposer quae, 4 possibilités : 1. N.F.S. N.F.PL. N.N.PL., ACC. N. PL. du relatif = qui, que (ce que, ce qui) 2. idem de l'interrogatif : quel? qui? que? 3. faux relatif = et ea - et eae 4. après si, nisi, ne, num = aliquae quia, conj. : parce que Scribonius,a,um : de Scribonius (lex Scribonia) servitus, utis, f. : la servitude, l'esclavage si, conj. : si statuo, is, ere, statui, statutum : 1.. établir, poser, placer 2. être d'avis, juger 3. décider sum, es, esse, fui : être tempus, oris, n. : 1. le moment, l'instant, le temps 2. l'occasion 3. la circonstance, la situation tollo, is, tollere, sustuli, sublatum : 1. soulever, élever, porter, élever 2. lever, enlever, supprimer tu, tui : tu, te, toi usucapio, is, ere, cepi, captum : acquérir par la possession prolongée, par usucapion usucapio, is, f. : l'usucapion verius, adv. : plus fidèlement |