Le dominium

La notion de dominium va faire place à celle de mancipium. C'est vers 40 ACN. que le terme va avoir le sens de propriété.
C'est un pouvoir absolu sur les choses.
Le dominium est un droit sur les res.  Nous n'avons plus les res mancipi et les res nec mancipi mais une autre subdivision.

Le dominium

Justinien, Institutes, LIB. I, TIT. I.

Justinien, Institutes, LIB. II, TIT. I.

Dominium

Résumé de

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Dominium

Dominium signifie la propriété des Quirites d'une chose; et le dominus ou dominus legitimus en est le propriétaire.
Le mot Possessor est souvent employé par des auteurs romains comme synonyme de propriétaire. Ce n'est pas une utilisation strictement correcte du mot. De même manière " avoir la propriété " est parfois exprimé par " possidere; " et la chose dans laquelle se trouve une propriété s'appelle parfois la " possessio " (Savigny, Das Recht des Besitzes, p85, 5th ed.).

1.  RES

Res est le nom général pour quelque chose qui est l'objet d'un acte juridique.
La subdivision principale des Res : les res divini iuris et les res humani iuris.
- Les res divini iuris sont celles qui sont affectées à des buts religieux comme les res sacrae, sanctae et religiosae. Du moment qu'elles ont ce caractère religieux elles ne peuvent être objets de la propriété.
- Les Res humani iuris sont toutes les autres choses qui peuvent être objets de la propriété.

Res publicae, res privataehumani iuris

Res universitatis, res nullius, res communes

Res corporales, res non coporales

Les Res corporales sont définies comme des choses "quae tangi possunt"
Les res incorporales sont des choses "quae tangi non possunt sed in iure consistunt " comme l'HEREDITAS, l'USUSFRUCTUS, les OBLIGATIONES; elles sont par conséquence incapables de traditio.
La distinction entre les choses corporelles et les choses incorporelles n'existait pas dans la loi romaine plus ancienne; et c'est une distinction inutile. Une chose incorporelle est simplement un droit et c'est ainsi qu'elle est expliquée dans les Institutiones (ii. tit.2, ED. Schrader).
Les choses corporelles sont divisées en res immobiles ou le solum et res soli et les res mobiles.
Le sol (solum) et tout ce qui lui est inséparable à moins de le démolir (un bâtiment par exemple) sont des res immobiles.
Les res mobiles sont toutes celles qui peuvent passer d'un endroit à un autre sans destruction de leur identité.
La catégorie des res mobiles "quae pondere, numero, mensura constant, " représente des choses comme le vin, l'huile, le grain, l'argent, l'or, qui sont composées d'un poids, d'un nombre et d'une mesure. [ MUTUUM. ]
Il y a une autre classe de Res qui est celle " quae usu consumuntur, minuuntur " et celles " quae non usu consumuntur, minuuntur "
Le terme singulae res comprend soit une seule chose soit plusieurs choses considérées séparément comme une seule. De telles choses sont ou bien simples comme un animal, une pierre; ou composées de pièces comme un chariot ou un bateau. Tout nombre de choses, pas non-relié mécaniquement, peut dans un sens légal être considéré comme une unité ou comme une universitas (Dig.41 tit.3 s30; 6 tit.1 s23 '5).

Les Fructus sont ce qui est produit d'une chose par sa propre puissance productive; comme les herbes dans un domaine, les fruits sur un arbre.

Res mancipi, res non mancipi

La division des choses entre les res mancipi et les res NEC mancipi était d'origine ancienne; et elle a perduré jusqu'à une période tardive de l'empire.
Les res mancipi (Ulp. Frag. xix) étaient les praedia in Italico solo, à la fois rustiques et urbaines; également les iura rusticorum praediorum ou les servitutes , comme les via, iter, acqueductus; également les esclaves et les animaux quadrupèdes comme les boeufs, les chevaux quae colo dorsove domantur.
D'autres choses étaient nec mancipi.

2.  LE DOMINUS

On a énuméré toutes les choses qui sont objets du dominium et celles qui ne le sont pas. Chaque dominus a le droit à la possessio de la chose dont il est le dominus. Mais la possessio seule qui n'est qu’un simple fait sans aucun caractère légal ni ne fait pas d’un homme un dominus ni ne peut le priver de son dominium. La possessio a la même relation avec un droit légal sur une chose que le pouvoir physique de l’exploiter l’a sur le pouvoir légal. En conséquence la doctrine de la possession précède cela de la propriété. Les choses qui ne peuvent pas être les objets du dominium ne peuvent pas être les objets de possessio civilis.

Certaines choses ne sont tout à fait des objets de la propriété (dominium), cependant une réclamation sur celles-ci peut être faite par une actio in rem: ce sont les servitutes, l’emphyteusis, la superficies et le pignus et l’hypotheca.

Dominium signifie correctement le droit d'occuper une chose corporelle pendant qu'une personne (dominus) en a la jouissance.  Ceci, naturellement, implique le droit d'exclure tous les autres de s'en mêler. Le dominus a le droit de posséder et se distingue à cet égard du simple possessor qui a seulement le droit de posséder. Celui qui a l'ususfructus d'une chose, n'est jamais considéré comme propriétaire; et la proprietas est le nom de ce qui reste après que l'ususfructus soit déduit de la propriété. La propriété peut être ou absolue ou elle peut être limitée. La distinction entre la simple propriété et la propriété unie à l'intérêt profitable est expliquée dans un autre endroit. [ BONA. ] Une personne qui n'a pas la propriété d'une chose peut avoir des droits sur ou pour une chose qui, dans la mesure où ils sont étendus, limitent le pouvoir du propriétaire sur sa propriété, comme il est expliqué plus bas. La propriété, simple par nature, peut seulement être conçue comme appartenant à une seule personne; par conséquent il ne peut pas y avoir plusieurs propriétaires d'une chose, mais plusieurs personnes peuvent posséder des parts ou des parties indivisibles d'une chose.

a, prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par
accipio, is, ere, cepi, ceptum : recevoir, apprendre (acceptus, a, um : bien accueilli, agréable)
adhibeo, es, ere, ui, itum : apporter, fournir, appeler, employer
aeneus, a, um : d'airain, de bronze
aes, aeris, n. : le bronze, l'argent.(aes alienum : la dette)
ago, is, ere, egi, actum : 1. mettre en mouvement, pousser 2. faire, traiter, agir
aio, is, - : affirmer
alius, a, ud : autre, un autre
appello, as, are : appeler
autem, conj. : or, cependant, quant à -
civis, is, m. : le citoyen
condicio, onis, f. : la condition
deinde, adv. : ensuite
dico, is, ere, dixi, dictum : dire, appeler
do, das, dare, dedi, datum : donner
ea, 1. ABL. FEM. SING - NOM-ACC. N. PL. de is, ea, id (ce, cette, le, la...) 2. adv. : par cet endroit
ego, mei : je
ei, DAT. SING ou NOM. M. PL. de is,ea,id : lui, à celui-ci, ce,...
emo, is, ere, emi, emptum : acheter
esto, imperatif futur de esse : soit!
et, conj. : et. adv. aussi
ex, prép. : + Abl. : hors de, de
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
homo, minis, m. : l'homme, l'humain
id, NOM-ACC N. SING. de is, ea, is : il, elle, le, la, ....
idem, eadem, idem : le (la) même
imaginarius, a, um : qui n'existe en imagination, imaginaire, fictif
ipse, a, um : (moi, toi, lui,...) même
is, NOM M SING de is,ea,id : ce, cette, celui-ci, il
ita, adv. : ainsi, de cette manière ; ita... ut, ainsi que
ius, iuris, n. : le droit, la justice
libra, ae, f. : la livre [poids], la balance
libripens, entis, m. : le porteur de balance
locus, i, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
mancipatio, ionis, f. : la mancipation, l'aliénation de la propriété selon certaines formes solennelles
mancipium, i, n. : la mancipation, la propriété; l'esclave
meus, mea, meum : mon
minus, adv. : moins
non, neg. : ne...pas
percutio, is, ere, cussi, cussum : frapper
praeterea, inv. : en outre
pretium, ii, n. : le prix, la valeur, la récompense, le salaire
proprius, a, um : propre, particulier
pubes, eris, adj. : pubère, adulte
quam, 1. accusatif féminin du pronom relatif = que 2. accusatif féminin sing de l'interrogatif = quel? qui? 3. après si, nisi, ne, num = aliquam 4. faux relatif = et eam 5. introduit le second terme de la comparaison = que 6. adv. = combien
quasi, conj. : comme si; adv. : pour ainsi dire, environ
qui, 1. n N.M.S ou N.M.PL. du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. Faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi
quidam, quaedam, quoddam/quiddam : un certain, quelqu'un, quelque chose
quinque, adj. inv. : cinq
Quiris, itis, m. : Quirite = citoyen romain. Rare au sing.
quo, 1. Abl. M. ou N. du pronom relatif. 2. Abl. M. ou N. du pronom ou de l'adjectif interrogatif. 3. Faux relatif = et eo. 4. Après si, nisi, ne, num = aliquo. 5. Adv. =où ? (avec changement de lieu) 6. suivi d'un comparatif = d'autant 7. conj. : pour que par là
quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quoque, adv. : aussi
res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens
Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain)
sum, es, esse, fui : être
supra, adv : au dessus ; prép. + acc. : au dessus de, au delà de
teneo, es, ere, ui, tentum : 1. tenir, diriger, atteindre 2. tenir, occuper 3. tenir, garder 4. maintenir, soutenir, retenir 5. lier 6. retenir, retarder, empêcher
testis, is, m. : le témoin
ut, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que
venditio, ionis, f. : la vente