Savoir de quoi on parle!

Iavolenus 4 epist.

Savoir de quoi on parle!

La question se pose : quelle différence entre fundus et possessio ou ager ou praedium?
Fundus, c'est tout ce qui se trouve sur le sol.
Il est ager si la spécificité du fundus est établie pour un usage de l'homme.
La possessio se différencie de l'ager par le droit de propriété: en effet tout ce que nous prenons mais dont la propriété ne nous concerne pas et ne peut nous concerner, nous l'appelons possessio.
La possessio est donc le droit d'usage d'un lieu, l'ager c'est la propriété d'un lieu.
Praedium est la dénomination générale de l'un et l'autre car et ager et possessio sont les spécificités de cette dénomination.

Dig.50.16.115

Subdivisions du sol

Résumé de

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Agrariae leges (suite)

1.  L'ager publicus se trouvait, du temps des empereurs, dans les limites de l'empire.
2.  Elle appartenait au peuple romain (populus Romanus) ou à l'empereur (Caesar)
3.  Cette propriété s'appelle le dominium.
4.  Ceux qui occupent ces terres en ont la possessio et l'usufruit.

Problème du terme possessio.

Si l'on s'en réfère aux juristes romains et au Digeste, il ne s'applique qu'aux terres privées. 
Or chez Tite-Live, ce terme s'applique aussi à l'occupatio des terres publiques.
Il faut donc essayer de trouver le véritable sens de possessio dans on acception première.

1.  Sortes de terres à Rome.

a.  l'ager privatus : c'est la propriété privée.
b.  l'ager publicus : occupée par des particuliers qui en avaient la jouissance.   Jusqu'aux lois liciniennes, les occupants étaient uniquement des patriciens.   L'état pouvait à tout moment reprendre possession ce cette terre.
On ne trouve aucun texte pour mentionner que le possesor de ces terres ait eu la moindre protection juridique mais on ne peut nier qu'elle ait exister.

2.  Possidere, possessio, possessor

Pour avancer dans notre analyse il faut essayer de savoir quel était le sens exact de ces trois mots. 
Ce sont des termes techniques et juridiques qui expriment l'occupation et la jouissance des terres publiques mais sans droit de propriété.
Cette notion passa pour les terres privées en gardant le même sens.  On le retrouve dans les edicta et interdicta du préteur.

3.  Evolution du mot possessio

Comme nous l'avons le mot possessio signifiait le droit du possessor.  Dans la suite il a signifié le morceau de terre dont on n'a que l'usufruit.
Cette évolution de sens se retrouve dans le mot ager qui au point de départ signifiait le lopin de terre et qui ensuite la proprietas de ce lopin.
Donc la véritable propriété (proprietas) était l'ager et la jouissance (usus) de cette propriété était la possessio.

4.  C'est l'edictum ou l'interdictum du préteur qui donne ou refuse la possessio.

a, prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par
ab, prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par
adprenhendo, is, ere, di,sum : prendre, saisir, s'emparer de
ager, agri, m. : la terre, le territoire, le champ
appellatio, onis, f : l'interpellation, l'appel, la dénomination, le nom
appello, as, are : appeler
aut, conj. : ou, ou bien
comparo, as, are : 1. accoupler, apparier, comparer 2. procurer, recruter, disposer, régler
cuius, 1. GEN. SING. du pronom relatif 2. idem de l'interrogatif 3. faux relatif = et eius 4. après si, nisi, ne, num = et alicuius
disto, as, are : être distant
enim, conj. : car, en effet
ergo, conj. : donc
et, conj. : et. adv. aussi
fundus, i, m. : le domaine, le bien, la propriété
generalis, e : qui appartient à une race, qui a trait à la nature d'une chose, général
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
homo, minis, m. : l'homme, l'humain
ius, iuris, n. : le droit, la justice
locus, i, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
nam, conj. : de fait, voyons, car
nec, adv. : et...ne...pas
nomen, inis, n. : 1. le nom, la dénomination 2. le titre 3. le renom, la célébrité (nomine = par égard pour, à cause de, sous prétexte de)
non, neg. : ne...pas
nos, nostrum : nous, je
omnis, e : tout
pertineo, is, ere, tinui : s'étendre jusqu'à (ad et acc.) ; appartenir à, concerner
possessio, onis, f. : la possession
possum, potes, posse, potui : pouvoir
praedium, ii, n. : la propriété, le domaine
proprietas, atis, f. : la propriété, le caractère propre, le droit de propriété
quaestio, ionis, f. : la recherche, la question, l'enquête
quid, 1. Interrogatif neutre de quis : quelle chose?, que?, quoi?. 2. eh quoi! 3. pourquoi? 4. après si, nisi, ne num = aliquid
quisquis, quidquid ou quicquid : quiconque
scribo, is, ere, scripsi, scriptum : 1. tracer, écrire 2. mettre par écrit 3. rédiger 4. inscrire, enrôler
si, conj. : si
solum, i, n. : le sol
species, ei, f : l'apparence, l'aspect
sum, es, esse, fui : être
supra, adv : au dessus ; prép. + acc. : au dessus de, au delà de
teneo, es, ere, ui, tentum : 1. tenir, diriger, atteindre 2. tenir, occuper 3. tenir, garder 4. maintenir, soutenir, retenir 5. lier 6. retenir, retarder, empêcher
usus, us, m. : l'usage, l'utilité
uterque, utraque, utrumque : chacun des deux
vel, adv. : ou, ou bien, même, notamment (vel... vel... : soit... soit...)